candidats en vue du premier tour des élections des représentants au comité d'entreprise et des délégués du personnel de l'unité économique et sociale constituée de la société de gestion Clinique Sainte-Clotilde

le tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion a annulé la décision du 16 mai 1984 de l'inspecteur du travail du département de la Réunion refusant à la société de gestion clinique Sainte-Clotilde

le tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion a annulé la décision du 16 mai 1984 de l'inspecteur du travail du département de la Réunion refusant à la société de gestion clinique Sainte-Clotilde

Olympiades II-S 10 RDC-Moufia 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : Me Michel BIDOIS (avocat au barreau de SAINT DENIS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 003495 du 26 / 06 /

Michel E..., ès qualités d'administrateur ad hoc de l'enfant Clotilde A..., intimé, n'a pas comparu.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 septembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde

GEORGES X..., DEMEURANT CHEMIN DESBASSYNS A SAINTE-CLOTILDE LA REUNION , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 7 MAI 1980 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE SAINT-DENIS

Roland Z..., entrepreneur de transports, demeurant à Domenjod Sainte-Clotilde (La Réunion), 3°) de M. Philip Y..., expert-comptable, demeurant ... (La Réunion), 4°) de M.

au visa de l'article 16-11 alinéa 2 du code civil, a rejeté sa demande tendant à l'organisation d'une mesure d'expertise sanguine aux fins de déterminer la paternité de Gilles PERRIER sur l'enfant Clotilde

Rôle No 07 / 00386 Clotilde Gabrielle Louise X... C / Copropriété " LA GRANDE HUNE " sise 5, Boulevard Saint Georges- 06400 CANNES, représentée par son syndic en exercice la S. A. R.

femme de ménage à temps partiel ; que par courrier du 12 novembre 2002, la société lui a notifié qu'à compter du mois de février 2003, l'établissement dans lequel elle travaillait, situé à Sainte-Clotilde

G... épouse LEON, demeurant avec son époux à Sainte-Clotilde (Guadeloupe), Lotissement des Deux Canons I, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde X... veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

X... à créer un centre d'hémodialyse périodique de deux postes à la clinique Sainte-Clotilde à Sainte-Clotilde Réunion ; 2° au rejet de la demande présentée par M.

CLOTILDE JEAN-FRANCOIS DE FAIRE LA PREUVE D'UNE CONVENTION ENTRE ELLE ET SA A...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la CLINIQUE de SAINTE-CLOTILDE, dont le siège est à Sainte-Clotilde (Réunion), route du Bois de Nèfles,

Z..., Maurice, Léon Fessard, demeurant à Sainte-Clotilde (La Réunion), 6, route du Bois de Nèfles, En présence de : Mme Ginette, Marie-Rose Y..., épouse B..., demeurant à Sainte-Clotilde (La Réunion)

cette qualité audit siège TOUR CBX [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI INTIMES Monsieur [O] [R] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Clotilde