CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 781 résultats pour « Collion Expédition »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400353_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Colin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera l'Etat versera à Me Colin, conseil de M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

64ae467ba1775905dba3ba66

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DU COLLIN venant aux droits de la S.C.E.A.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2501796_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Lepetit-Collin La greffière, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2501119_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

enregistrée le 28 juillet 2025, Mme A B demande au président du conseil exécutif de Corse d'annuler la décision par laquelle ce dernier a refusé de lui attribuer l'aide financière relative au séjour en colonie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01253

Cassation

11 décembre 2012

11 décembre 2012

« total jugé » pour un montant de 674 379,19 €, une colonne « rejeté » pour un montant de 607 477,68 €, une colonne « admis » pour un montant de 43 205,71 €, une colonne « provisionnel » pour un montant

Source officielle
TJ

Référés civils

68e88b473ea43407b9fba69c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

) Maître [B] [L] de la SELARL BALAS [L] & ASSOCIES - 773 (expédition) Maître [M] [P] de la SELARL [P] - [D] - [I] - 505 (expédition) EXPOSE DU LITIGE Les immeubles sis [Adresse 7] et [Adresse 8] à

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2315699_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Lepetit-Collin La greffière, Signé E.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2411173_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Lepetit-Collin La greffière, Signé C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301632_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

réserve, Mme B E, M. et Mme F K et J, représentés par Me Poletti, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2023 par lequel le maire de la commune de Propriano a délivré à la SARL La colline

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402927_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

A B et au groupement hospitalier de Territoire Les Collines de Normandie. Fait à Caen, le 31 mars 2025. La juge des référés, SIGNÉ A.

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b0bce68d0ccf000877e5f1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par déclaration en date du 7 mars 2021, la société Colson Properties et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2404524_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Colin de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008070255

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2404533_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Colin pour Mme B qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC03087_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la requête de la SARL Collino est rejeté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2400350_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Colin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, le département des Bouches-du-Rhône versera à Me Colin, au conseil

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007647857

Admin. suprême

16 octobre 1974

16 octobre 1974

L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DU 5 AVRIL 1937 ET SUBSTITUE LA RESPONSABILITE DE LA COLONIE A CELLE DU PERSONNEL ENSEIGNANT DANS LES CAS DEFINIS PAR L'ARTICLE 2 DE LA MEME LOI QUE, PAR DEROGATION AUX PRINCIPES

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501530_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Collin Le président, Signé B. Baillard La greffière, Signé S.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2207960_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Lepetit-Collin La greffière, signé C.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA04248_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il ressort de l’ensemble des circonstances de l’espèce que la société Vertes Collines a été effectivement privée d’une garantie. 16.

Source officielle

Page 5 sur 290

← PrécédentSuivant →