CASSATION La SAS JDS Construction fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à payer à la SAS [Personne physico-morale 1] la somme de 273.450 euros TTC au titre de la reprise du cuvelage

L'absence de détermination du type de cuvelage et de désignation de l'entreprise d'étanchéité au stade de la conception est constitutive d'une faute de la société Dara Architecte, d'autant qu'elle avait

complémentaires des 2 avril et 30 août 1990, la société Géotechnique appliquée avait souligné l'incidence des crues de la Seine sur la variation de la nappe phréatique et préconisé la mise en oeuvre d'un cuvelage

Y..., locataire, s'était engagé, aux termes du bail, à assurer l'étanchéité de la piscine par un cuvelage, la cour d'appel, sans se contredire, a légalement justifié sa décision en retenant souverainement

: attestation de non mise en place de cuvelage; Protection du bâtiment contre les termites : Attestation de prise en compte de la règlementation sur les termites ; Justificatif de mise en œuvre de la

partiellement la SCI du paiement des sommes allouées au syndicat des copropriétaires, l'arrêt retient que ce cabinet d'architectes n'a pas émis de réserves et de protestations sur l'insuffisance de hauteur du cuvelage

limitée ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé qu'il résultait des conditions générales de la police qu'étaient exclus de la garantie de l'assurance les défauts d'étanchéité concernant les "cuvelages

Le 30 novembre 2015, un procès-verbal de réception des travaux a été signé par l'association Les Francas avec une réserve : « reprise du cuvelage de la fosse ascenseur à la suite de la présence d'eau dans

[M] ; Condamne les sociétés MMA à payer à la société Atout Pierre diversification la somme provisionnelle de 328 165,56 euros TTC au titre du cuvelage et du remplacement des travelators du centre commercial

En effet, l'expert a retenu partiellement au titre des causes des infiltrations un défaut du radier et du cuvelage auquel s'ajoutent des écoulements par le joint de rupture.

d'état, la société [A] Méditerranée, aux droits de laquelle vient la SAS Travaux du Midi Provence, aux droits de laquelle vient la SAS Travaux du Midi, assurée auprès de la SA SMA - en charge du cuvelage

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, prise en son établissement secondaire (SDE) AXA FRANCE IARD SOL [Localité 1] (SASU) [Localité 2] (SACA) E2J (SAS) [Localité 3] (SASU) MMA IARD ASSURANCE MUTUELLES CUVELAGE

D'EGOUT EN FORAGE, DE SORTE QUE LES VAPEURS DU PRODUIT AVAIENT INCOMMODE LES OUVRIERS ; QUE L'ENTREPRISE BRUNET AVAIT ALORS INSTALLE DES VENTILATEURS ET MURAILLE LE PUITS SANS TOUTEFOIS REALISER UN CUVELAGE

d'autorisation de lotir et de consultation des entreprises, sur la base duquel la SIVP a obtenu l'autorisation de lotir ; que l'expert judiciaire a constaté, sans être critiqué sur le plan technique, que le cuvelage

Un cuvelage étanche est prévu jusqu’à hauteur de la côte Q100 pour protéger les pièces d’habitation du R+1. Cette solution a été validée avec le CPR du département de la Haute-Savoie.

Par acte d'engagement signé le 26 mai 2003, la commune d'Orange a attribué à la société EI Montagne un marché relatif à l'étanchéité par cuvelage du parc de stationnement souterrain municipal du théâtre

est établi un intérêt manifeste à pouvoir opposer les résultats de l’expertise déjà ordonnée à la société L’Etanchéité Rationnelle, titulaire d’une mission de sous-traitance pour la réalisation d’un cuvelage

DIRECTIVES ERRONEES EMANANT DE LEUR CLIENT DEPOURVU DE COMPETENCE PARTICULIERE ; QU'AYANT CONSTATE QU'HENON AVAIT ACCEPTE LA DIRECTION DES TRAVAUX, DONT LA BONNE EXECUTION IMPLIQUAIT TECHNIQUEMENT UN CUVELAGE

Le lot gros oeuvre a été confié à la société De Lorenzo assurée Axa France Iard, le lot Vrd à la société Seramite Tp assurée Smabtp, le lot cuvelage à la société Etandex sous-traitante de la société De

Dépose des faux plafonds sur la partie Est en rez-de-jardin pour renforcement et traitement du solivage, - Dépose du plancher haut du rez-de-jardin côté Est pour traitement contre le parasite, - Cuvelage