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448 résultats pour « DELORD Dr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

69e708c1cdc6046d47fa384e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le Dr [U] a déposé son rapport le 22 août 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de1

Appel

17 novembre 2003

17 novembre 2003

F... à BIARRITZ ; CAZET, K... et I... à BAYONNE ainsi que celles des Dr H...

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2503210_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Ainsi que le relève le Dr.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200507

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

ET L'EMBOLIE CEREBRALE OU L'HEMORRAGIE MENINGEE » ; que la cause du décès, en l'occurrence embolie amniotique pulmonaire bilatérale massive telle que décrite à la suite de l'autopsie, confirmée par le Dr

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60375c15c32b6c39a9e8b701

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

Le Dr [W] a alors diagnostiqué un décollement de rétine et l'a adressé au Dr [Y], chirugien, pour qu'il le reçoive immédiatement. Son état visuel s'étant aggravé, M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02534_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le 4 mars 2018, soit le jour du terme de sa grossesse, fixé par le Dr I..., Mme Le Levier s’est présentée au centre hospitalier de Lannion-Trestel sans signes cliniques particuliers.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

633e6fe5f8faf13e2e973cbd

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[D] a été hospitalisé sous le régime des soins contraints en date du 16 septembre 2022, en raison de troubles du comportement, marqués, notamment, par une agitation psychomotrice et un délire mystique,

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b38b3f1e77535b0807

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Y] [V] en date du 07 octobre 2024 Aux termes de l’avis motivé en date du 08 octobre 2024 le docteur [R] [N] indique que la patiente a été “représentée par son conjoint et sur certificat médical du Dr

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024985312

Admin. suprême

14 décembre 2011

14 décembre 2011

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 20 juillet 2010, présentés pour le SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES BOUCHES-DU-RHONE dont le siège est 11 avenue de Boisbaudran, Z.I. de la Delorme

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a19201fcdc6046d4752a928

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le Dr [K] [V] a déposé son rapport le 30 novembre 2004.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67bbaca9bf26379030648

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

La réponse du Dr [X] a été « oui il t'a touché. » Le Dr [G] [Z], chirurgien, rapporte également les propos tenus du Dr [X] lors de la réunion du 31 octobre 2018 : « le Dr [H] a demandé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909f5

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Le 3 décembre 2010, le Dr Serge C...a certifié avoir suivi M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100627

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

détention qui avait ordonné la poursuite des soins psychiatriques sans consentement à l'encontre de Mme [J] sous la forme de l'hospitalisation complète, que le certificat médical initial du 7 juin 2023 du Dr

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7d

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Il conteste l'attestation du Dr E... établie à la suite d'un entretien avec le Conseil de Monsieur Alain X..., et selon laquelle la boiterie de Kanis de Bance serait ancienne sans que sa cause ne puisse

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

64a7b0443bcaf505db6966d4

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

* * * * Souffrant d'une déformation modérée en hallus valgus et excès de longueur du second métatarsien, Mme [L] a été opérée le 14 avril 2008 par le Dr [N] à la polyclinique de [Localité 11]

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

64a8ff0003029105dbedbfbe

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Mme [U] soutient que : En juillet 2020, elle a consulté le Dr [D] [C], chirurgien au centre hospitalier du Mans, qui a constaté la gêne qu'elle subissait au niveau du pouce droit depuis de nombreuses

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0629DEC001915892

Admin. suprême

29 juin 1994

29 juin 1994

Le Dr T. fut inculpé le 14 mars 1978.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc93

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le Dr [N] [C] a déposé son rapport médical d'expertise le 25 juillet 2023.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a0ff000cdc6046d4788fbc4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le Dr [U] [X], médecin-conseil de la CPAM du Gard, a fixé le taux d'IPP de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0629DEC001915891

Admin. suprême

29 juin 1994

29 juin 1994

Le Dr T. fut inculpé le 14 mars 1978.

Source officielle

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