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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69e708c1cdc6046d47fa384e
16 octobre 2025
Le Dr [U] a déposé son rapport le 22 août 2024.
Cour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de1
17 novembre 2003
F... à BIARRITZ ; CAZET, K... et I... à BAYONNE ainsi que celles des Dr H...
ELOIGNEMENT
DTA_2503210_20250407
7 avril 2025
Ainsi que le relève le Dr.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200507
25 février 2010
ET L'EMBOLIE CEREBRALE OU L'HEMORRAGIE MENINGEE » ; que la cause du décès, en l'occurrence embolie amniotique pulmonaire bilatérale massive telle que décrite à la suite de l'autopsie, confirmée par le Dr
Pôle 2 - Chambre 2
60375c15c32b6c39a9e8b701
3 avril 2015
Le Dr [W] a alors diagnostiqué un décollement de rétine et l'a adressé au Dr [Y], chirugien, pour qu'il le reçoive immédiatement. Son état visuel s'étant aggravé, M.
3ème Chambre
DCA_23NT02534_20251013
13 octobre 2025
Le 4 mars 2018, soit le jour du terme de sa grossesse, fixé par le Dr I..., Mme Le Levier s’est présentée au centre hospitalier de Lannion-Trestel sans signes cliniques particuliers.
Chambre 17 (SC)
633e6fe5f8faf13e2e973cbd
5 octobre 2022
[D] a été hospitalisé sous le régime des soins contraints en date du 16 septembre 2022, en raison de troubles du comportement, marqués, notamment, par une agitation psychomotrice et un délire mystique,
Juge Libertés Détention
6737c5b38b3f1e77535b0807
15 octobre 2024
[Y] [V] en date du 07 octobre 2024 Aux termes de l’avis motivé en date du 08 octobre 2024 le docteur [R] [N] indique que la patiente a été “représentée par son conjoint et sur certificat médical du Dr
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024985312
14 décembre 2011
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 20 juillet 2010, présentés pour le SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES BOUCHES-DU-RHONE dont le siège est 11 avenue de Boisbaudran, Z.I. de la Delorme
Chambre de la Proximité
6a19201fcdc6046d4752a928
28 mai 2026
Le Dr [K] [V] a déposé son rapport le 30 novembre 2004.
Chambre Sociale
62c67bbaca9bf26379030648
4 juillet 2022
La réponse du Dr [X] a été « oui il t'a touché. » Le Dr [G] [Z], chirurgien, rapporte également les propos tenus du Dr [X] lors de la réunion du 31 octobre 2018 : « le Dr [H] a demandé à M.
6253cc98bd3db21cbdd909f5
10 septembre 2013
Le 3 décembre 2010, le Dr Serge C...a certifié avoir suivi M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100627
14 novembre 2024
détention qui avait ordonné la poursuite des soins psychiatriques sans consentement à l'encontre de Mme [J] sous la forme de l'hospitalisation complète, que le certificat médical initial du 7 juin 2023 du Dr
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
Il conteste l'attestation du Dr E... établie à la suite d'un entretien avec le Conseil de Monsieur Alain X..., et selon laquelle la boiterie de Kanis de Bance serait ancienne sans que sa cause ne puisse
1ère chambre civile A
64a7b0443bcaf505db6966d4
6 juillet 2023
* * * * Souffrant d'une déformation modérée en hallus valgus et excès de longueur du second métatarsien, Mme [L] a été opérée le 14 avril 2008 par le Dr [N] à la polyclinique de [Localité 11]
Chambre Sécurité sociale
64a8ff0003029105dbedbfbe
Mme [U] soutient que : En juillet 2020, elle a consulté le Dr [D] [C], chirurgien au centre hospitalier du Mans, qui a constaté la gêne qu'elle subissait au niveau du pouce droit depuis de nombreuses
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0629DEC001915892
29 juin 1994
Le Dr T. fut inculpé le 14 mars 1978.
5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc93
2 octobre 2025
Le Dr [N] [C] a déposé son rapport médical d'expertise le 25 juillet 2023.
6a0ff000cdc6046d4788fbc4
21 mai 2026
Le Dr [U] [X], médecin-conseil de la CPAM du Gard, a fixé le taux d'IPP de M.
ECLI:CE:ECHR:1994:0629DEC001915891
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