[S] s'était engagée à céder à la société Mar a Mar pour le prix de 200.000 € la moitié indivise de la dalle, mais seulement pour le cas où M.

Nevenka épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 14 septembre 1999, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, les a, chacun, condamnés à 50 000

    In data 14 dicembre 2017 la ricorrente, che in quel momento era in visita dai figli nei Paesi Bassi, e i suoi figli, assistiti dal loro difensore, furono ascoltati di persona dal Servizio

X..., architecte assuré auprès de la société MAF et qu'une mission de contrôle a été confiée au GIE Ceten Apave ; que les travaux de pose de dalles d'isolation thermique, dite vêture Mulliez Isol Vet,

[X], a condamné la SARL Dale Aviation France à payer à M.

En effet l'espace libre sous les dalles peut être peu à peu comblé par des poussières et détritus qui passent par des joints de dalles..... ces toitures sont constituées à partir du revêtement d'étancheité

Le rapport en date du 20 décembre 2017 mentionne notamment que des traces importantes d'infiltrations d'eau sont visibles sur le plafond du parking souterrain provenant d'un défaut d'étanchéité de la dalle

Monsieur Jean- Marie Z..., né en 1930, a été salarié de la société AHLSTROM DALLE, anciennement dénommée PAPETERIE DALLE ET LECOMTE du 16 octobre 1951 au 11 mars 1990 en qualité de mécanicien.

du 17 Septembre 2012, au cours de laquelle Marie-Charlotte DALLEa été entendu en son rapport.

Val-d'Oise), 10°) du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE L'OREE DU BOIS, Ilôt 3, Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), ayant pour syndic la société ELIREM GESTION, dont le siège est 6 bis place Notre-Dame

Vu l'article 873 alinéa 2 du Code de procédure civile ; Condamner la société G LA DALLE OBERKAMPK à payer à la Société EDF la somme de 34 175,44 € à titre provisionnel ; Condamner la société G LA DALLE

en simple encollage au lieu du double encollage, pose de dalles sur une colle qui a commencé sa prise et pose de dalles avec un battage insuffisant, de l'emploi d'une colle inadaptée au revêtement, l'apport

Le 15 mai 2003, Monsieur Philippe Z... ventilait le prix de la démolition des bâtiments et celui des dalles béton.

à laquelle les dalles n'étaient pas toutes posées ; que la cour d'appel, qui a déclaré la SA BMRA responsable des conséquences dommageables des vices cachés affectant les dalles et margelles vendues à

Un devis de maçonnerie avait été établi prévoyant notamment pour la terrasse : dépose des dalles, nettoyage des dalles, démolition de l’ancienne dalle, évacuation de déblais, coffrage et coulage de la

Y... a fait poser sur la terrasse-jardin de sa maison un dallage en dalles d'ardoise, lequel a été mis en œuvre en opus incertum de manière traditionnelle, c'est-à-dire scellée, sur une dalle en béton

X..., architecte, de la construction d'un garage dont la réception a eu lieu en 1974 ; que les dalles thermoplastiques constituant le revêtement de sol posé par la société Cognac-Peinture, entrepreneur

Jean-Pierre X..., La société La Dame de l'Est , contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 9 février 2017, qui, sur renvoi après cassation (Crim. 3 février 2016, n° M 15- 80.133