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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616258f4a2370d151415ac01
18 mars 2014
18 mars 2014
APPELANTS Madame [S] [X] [M] [E] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] représentée par et assistée par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93480
18 août 2016
18 août 2016
Nous, David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le dix
Source officielle1re Chambre A
6163231c3dbed56e5e2c2fa3
10 avril 2012
10 avril 2012
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE substitué par Me David JACQUEMIN, avocat au barreau de NICE Mademoiselle [S] [R] agissant tant en son nom
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93481
18 août 2016
18 août 2016
Nous, David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu le dix
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c251
25 juin 2008
25 juin 2008
JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Syndicat de copropriété RESIDENCE FORT LACROIX Prise en la personne de son syndic en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1aa
6 juin 2011
6 juin 2011
Cédric DURUZ, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c397
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Y... d'une pension alimentaire pour David d'un montant équivalent avait été rejetée, que M.
Source officielle1re Chambre A
616250f1929f6bffa995b2eb
4 mars 2014
4 mars 2014
1]), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Patrick DAVID, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e191
6 juin 2011
6 juin 2011
Davide Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de54
16 mai 2011
16 mai 2011
née le 03 Novembre 1966 à BOURG-EN-BRESSE (01004) ... 01370 TREFFORT-CUISIAT représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Béatrice LEFEBVRE, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE
Source officielle1re Chambre A
616243c81217cad6c01649ed
25 mars 2014
25 mars 2014
APPELANT Monsieur [U] [I] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me David REBIBOU
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb6bbd03a05db96509b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
-- N° RG 22/00746 N° Portalis DBVO-V-B7G -DBCT -------------------- SAS AGENCES CABINET [E] C/ [J] [E] ------------------- GROSSES le aux avocats
Source officielle1re Chambre A
61627ea338d18b7ebf63d227
28 janvier 2014
28 janvier 2014
APPELANTE Madame [I] [E] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée et assistée par Me David BERNARD de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb8
18 avril 2011
18 avril 2011
David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d817
28 février 2011
28 février 2011
née le 28 Février 1965 à PONT DE BEAUVOISIN (38480) ... 01200 CHATILLON EN MICHAILLE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Annick HUELLOU-BLANC, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db0e
4 avril 2011
4 avril 2011
David X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f61bbb275d83183a3c4f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Ayant pour avocat plaidant Me Caroline CANARD, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 3-1
68676be4fdaf41a8356be70d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LACANI venant aux droits de la SARL DREAM YACHT TRAVEL, représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Marc BERNIE de la SELARL
Source officielleChambre Civile
69785fe8cdc6046d47d611ab
20 janvier 2026
20 janvier 2026
postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me David LACROIX de la SCP LACROIX-DESBOUIS, avocat
Source officielle1re Chambre A
61609a4954c6ec55cf71011b
12 novembre 2013
12 novembre 2013
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me David JACQUEMIN, avocat au barreau de NICE INTIMES Madame [O] [R] venant aux droits de sa mère Madame [X], [W] [A] Veuve [R] décédée le [Date décès
Source officiellePage 5 sur 8