. **** APPELANTS : Monsieur Bernard X... ... 22110 D...QUINTIN représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me E..., avocat Madame Marie Françoise

Le président du tribunal a désigné Mme David-Brochen, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 2016, qui, pour homicide et blessures involontaires, infractions à la législation sur les stupéfiants

Christophe DE VEYRAC, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : LEASECOM [Adresse 1] Représenté par Me Quentin SIGRIST ([Localité 1]) ayant comme correspondant

David Pourado, James Pourado et David Burel et de tous autres occupants, de la parcelle qu'ils occupent illégalement ; 2°) d'enjoindre à Mme B, MM.

CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 26/05/2011 No MINUTE : No RG : 10/09032 Jugement (No 09/4930) rendu le 02 Décembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : PB/VV APPELANT Monsieur David

Audience publique du 02 mai 2024 Jugement du 02 mai 2024 partie demanderesse Société [5] demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître RUIMY Michaël avocat au barreau de LYON substitué par Maître JOREL Quentin

02 mai 2024 Jugement du 02 mai 2024 partie demanderesse Société [7] demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] Représentée par Maître RUIMY Michaël avocat au barreau de LYON substitué par Maître JOREL Quentin

1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 25/01418 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2B6H N° de Minute AFFAIRE : [T] [H] C/ [I] [H] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Christophe DOLEAC Me Pulchérie QUINTON

né le 02 Août 1943 à CHANZEAUX (49750) ... 49220 PRUILLE Monsieur David Z... né le 02 Mars 1970 à CHATEAU-GONTIER (53200) ... 53290 BEAUMONT PIED DE BOEUF Monsieur Christophe A...

COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- PP Le : 03 Juillet 2008 CHAMBRE SOCIALE-SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 07 / 2190 Monsieur David

B... est propriétaire à Saint-Quentin de deux appartements destinés à la location lesquels sont demeurés vacants depuis le départ des derniers locataires.

balance électronique, un mixeur recourt de poudre brune d'héroïne ; que le tableau récapitulatif comportant la date de livraison, le numéro de téléphone français en relation, l'identité du client, la quantité

David, prévenu ; 2o Y... Amar, Y... Aldja, Y... Nathalie, Y... Isabelle, Z... Amar, Z... Fatma, A...

PARTIES INTERVENANTES : Le directeur du CHU de [Localité 2] - [Établissement 1] LE MINISTÈRE PUBLIC : En la personne de David PAMART, substitut général, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée

David Claude Bernard Z... Anthony Michel Robert B...

TROIS Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 21/05185 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IIHX Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU JUGE DE L'EXECUTION DE SAINT-QUENTIN

à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] France Madame [Z] [S] épouse [W] née le 13 Mars 1960 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] France représentés par Maître Thierry DAVID

width:0.2pt; display:inline-block } .s3A429166 { width:181.77pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 16716/10 Davit

Trois enfants encore mineurs, Benjamin, Baptiste et Quentin, sont issus de cette relation.