CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 238 résultats pour « Delfly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00812_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 avril 2021, M. et Mme E, représentés par Me Delfly, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1807414, 1808168, 1808169, 1904647

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de6ecdc6046d473bc473

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

EURL [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 821 019 593 - 2016 B 2921 Enseigne : « Kallea » Représentant légal : Christophe David Pascal VANDEMEULEBROUCKE, Gérant Comparaissant assisté par Maître Yoann DELHAYE

Source officielle
CA

2ème chambre

63cb93959c02507c9078df48

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS FERNAND DELFOUR C/ Société HUERTA CAMPOJARA SL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a04087ea2f9efae430e9b7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DELFIM [Adresse 2] [Localité 6] non représentée S.A.M.C.V.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0cd529cdc6046d473cd7ed

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

barreau de BAYONNE, avocat postulant, vestiaire : 16 Demandeur(s) D’UNE PART, ET : Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2] à [Localité 2], représenté par son syndic la SARL DEFOLY

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107910_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

A B, représenté par Me Delfly, oppose principalement l'incompétence du juge administratif pour connaître de la présente requête, subsidiairement conclut, à titre reconventionnel, à la condamnation du Groupement

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107918_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 31 mars 2022, M. et Mme B A, représenté par Me Delfly, opposent principalement l'incompétence du juge administratif pour connaître de la présente requête, subsidiairement

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a0dbf29cdc6046d47504c12

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[Y] [Z], demeurant [Adresse 3] Parties défenderesses : assistées de Me [J] [N] Avocat (C2097) et comparant par Me Delay-Peuch [Localité 1] Avocat (A377) 4) SAS DONA AGENCY, dont le siège social est [

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02493

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

d'un camarade d'internat peut s'expliquer par la difficulté de dénoncer son père, ce que les experts psychologues ont envisagé ; - que l'examen gynécologique de F... montre que celle-ci a subi une défloration

Source officielle
CC

soc

613721d7cd580146773f7fad

Cassation

10 décembre 1992

10 décembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Delfour, dont le siège social est sis à Mondeville (Calvados), rue Bossoutrot, en cassation d'un

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6618cf097935f50008be4251

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Philippe Vérague, avocat au barreau d'Arras DÉBATS à l'audience publique du 21 Mars 2024, tenue par Véronique Dellelis

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2205535_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 8 mars et 12 août 2022, la société Abelag Aviation représentée par Me Delfly, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85699

Appel

17 mai 2001

17 mai 2001

DKV EURO SERVICE FRANCE 9 Rue Curie 92150 SURESNE Comparante concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE (avoués à la Cour) et plaidant par Me FISHER (avocat au barreau de PARIS) ET INTIME Maître DELABY

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200140_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

La SARL Delelis, créée en 2013, exerce une activité de marchand de biens immobiliers.

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421bc3

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

vaginale et anale ; que ces épisodes étaient très douloureux et duraient parfois très longtemps ; qu'elle ne pensait pas néanmoins avoir été pénétrée par le sexe de son père ; que si aucun signe de défloration

Source officielle
TJ

Chambre 01

6a021d69cdc6046d4765b5cd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

OPPIDUM, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric DELFLY, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd93971

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

SAS DELEFLIE SARL SOCIETE DE TRANSPORTS DE MARCHANDISES SCP CAVIGLIOLI-BARON-FOURQUIE SARL ETABLISSEMENTS CHAN OU TENG SCI FATRA Société civile FONCIERE DE TROIS BASSINS COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

66878cd305d6f7f678d4910c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Décembre 1991 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 1] Madame [W] [B] épouse [V] née le 22 Juillet 1986 à [Localité 6] - de nationalité Française [Adresse 1] Représentés par Me Lucie Delaby

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

65b2af9efd6229a4e5873415

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 19 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline DELFOSSE

Source officielle
TJ

Chambre 3/section 1

65b2afa0fd6229a4e5873af5

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 19 Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline DELFOSSE

Source officielle

Page 5 sur 112

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRANSPORTS Guy DELFLY

SIREN 344489141GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

04/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS Guy DELFLY

SIREN 344489141GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

24/09/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GROUPEMENT DELFLY-VULLIET

SIREN 790638621GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

09/07/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GROUPEMENT DELFLY-VULLIET

SIREN 790638621GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

02/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS Guy DELFLY

SIREN 344489141GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

13/11/2022

Voir →