Localité 2]-Charles-de-Gaulle, Représenté par Me Guizlen Mekarbech avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Diana

rétention : [Adresse 1] assisté de Me Nina Galmot, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE [Localité 2] représenté par Me Diana

à l'employabilité subies CONDAMNER la SAS HOTEL DIANA au paiement de 6.000 euros à titre de dommages-intérêts en réparation de son préjudice matériel et financier CONDAMNER la SAS HOTEL DIANA au paiement

l'arrêt attaqué (Paris, 2 avril 2008), que la société française de réseau vente Les Cuirs Saint-Denis (la société Les Cuirs Saint Denis) a conclu un contrat intitulé d'agent commercial avec la société Diafax

qu'ayant appris que la société Socalis souhaitait s'affilier à un réseau concurrent lui permettant de vendre des produits distribués par les sociétés Francap et Distribution alimentaire parisienne (Diapar

Vu la procédure suivante : Mme B A et la société Diana Holding ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite de rejet de leur contestation formée le 30 juillet 2021 à l'encontre

Volla Enrica DIANA   29778/11 08/03/2011 Maria RUGGIERO 04/06/1956 Napoli Enrica DIANA   29779/11 08/03/2011 Ignazio ESPOSITO 14/05/1958 Boscoreale Enrica DIANA   29780/11 08/03/2011 Mario

PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Bertrand CHARLET plaidant pour la SCP BEDRASKI-CHARLET, avocat au barreau de LILLE, INTIMEES Société DISTRIBUTION ALIMENTAIRE PARISIENNE dénommée DIAPAR

La société Diana Food a interjeté appel de cette décision le 12 septembre 2019.

C Group, qu'ils avaient créée en septembre 1993, dont la société DIAMAX était cliente ; que Robert Y... n'a jamais eu le moindre mandat au sein de la société DIAMAX ; que André Y... a régulièrement exécuté

Suivant acte du 31 janvier 2022 entre la société Diacar et la société CSK [Localité 5], le fonds de commerce a été cédé.

La SCI DIANA, co-gérée par M. Alain E... et M. Roland Y..., était chargée de la réalisation d'un des programmes, le programme Résidence DIANA. La SARL CODROMAR, gérée par M.

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Diana Holding, Mme [V] et M.

[H] - jugé que le protocole en date du 4 janvier 1999 et ses suites étaient constitutifs d'un bail rural entre la SAS DIANA NATURALS d'une part et M.

X... s'approvisionnait auprès d'un fournisseur concurrent, la société Distribution alimentaire parisienne Diapar (la société Diapar), la société CSF et Carrefour ont communiqué à cette dernière, le 7 novembre

ATELIER D’ARCHITECTURE DIANA, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Sylvie ATTAL de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS

liquidation d'astreinte, puis, au fond, en nullité de la résiliation du contrat, en poursuite des relations contractuelles et en indemnisation de leur préjudice ; qu'après avoir assigné les sociétés Diapar

DIANA, venant aux droits et obligations des sociétés DIANA SAS LE CHASSEUR FRANCAIS, CANOPE SNC, P&C SAS, et ADJ SAS constituant ensemble l'UES EMAP NATURE Décision déférée à la cour : Jugement rendu

DIARRA, en sa qualité de débiteur d'aliments, le paiement d'un état exécutoire d'un montant de 49 500 F correspondant aux frais d'hospitalisation de son père, M.

Elle fait remarquer qu'elle exerce de droit l'autorité parentale conjointe sur Diana et estime qu'elle ne l'a donc pas enlevée illicitement.