exclusivement sur les déclarations de Mme Y... quant au prétendu défaut de communauté de vie et de consommation du mariage célébré en 1991, qu'elle n'avait pourtant jamais argué de nullité et qui a été dissous

Y..., dont le nom n'a de surcroît jamais été cité ; qu'en qualifiant néanmoins le discours de Jacques X... de diffamatoire, la cour d'appel a donc violé les textes susvisés" ; Sur le second moyen de

[Y] [M] a été cité à comparaître devant le tribunal correctionnel par le procureur de la République pour avoir, le 28 septembre 2019, lors d'un discours prononcé dans une réunion publique, provoqué publiquement

selon l'arrêt attaqué et les productions (Bourges, 19 octobre 2004), que la société Sécurité centre a procédé au changement de la centrale de contrôle équipant une bijouterie exploitée par la société Dicor

A..., maire, et en présence d'une vingtaine de personnes où, ses propos sont consignés pages 16 et 17 ; que la partie civile précise que ces propos sont tirés d'un discours tenu par le prévenu lors du

Y... et Mme X... ont vécu en concubinage à partir du 27 septembre 2003 et ont conclu un pacte civil de solidarité le 13 décembre 2012, dissous le 2 septembre 2013 ; qu'après la séparation, Mme X..., soutenant

[E] [T], la présence d'un discours en boucle, désorganisé, d'hallucinations auditives, d'une rupture de traitement depuis quelques mois, d'un syndrome de persécution, d'une agitation psychomotrice et d'une

Ce pacte a été dissous le 9 décembre 2015. 2.

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable du délit de publicité mensongère, aux motifs que l'insertion du texte d'un discours

ressort de la décision du Conseil de l'ordre des médecins, cru pouvoir attester de faits dont il n'avait pas été témoin et dont certains se seraient déroulés avant sa naissance et ce, en usant d'un discours

secteurs aussi divers que les lettres et manuscrits, les œuvres d'art, les panneaux solaires, les timbres, le vin, les diamants ou autres secteurs de niche ; que le communiqué de l'AMF rappelait "Aucun discours

constatations de fait concrètes qu'impose la solution du litige, la Cour a violé l'article 5 du Code civil ; "alors que, d'autre part, en faisant prévaloir abusivement les obligations résultant d'un mariage dissous

Elle méconnait les hallucinations acoustico-verbales dont elle, en parle comme de voix qu'elle fait venir pour s'entrainer à défendre ses projets professionnels, « le discours intérieur, tout le monde

professionnel, de caractère général et absolu, stipulée à l'article 226-13 du Code pénal ; que, de surcroît, deux des intervenants ont dressé des attestations jointes au dossier faisant état, la première, du discours

que l'expert concluait, le concernant, à l'urgence d'une prise en charge thérapeutique ; que, concernant ses qualités parentales, l'expert précise qu'à l'époque de l'examen, il tint aux enfants un discours

anticoncurrentielle par leur objet même en ce qu'elles avaient pu s'analyser par moment en un appel au boycott, sans caractériser l'absence de base factuelle suffisante, ni l'absence de lien entre le discours

constatations de l'arrêt attaqué que Mme Y..., après avoir épousé Claude A... en premières noces puis divorcé de celui-ci, avait ensuite, du vivant du marin, contracté deux nouveaux mariages également dissous

[N] a été établi en ce qu'il a été dit que le Gaec de [Localité 5], dissous le 21 avril 2004, n'avait aucun droit au maintien sur les terres du GFA de [Localité 5] et ne pouvait s'opposer à la réitération

A..., expert en matière d'hygiène et de réglementation des produits laitiers ; qu'en retenant cependant l'existence d'un discours dénigrant basé sur les résultats erronés des analyses de yaourts effectuées

que le rapport relatait également des propos de l'enfant qui avait déclaré que sa grand-mère " met le doigt dans le trou quand elle est en colère " ; que la psychologue concluait à la véracité du discours