Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd52
27 mai 2008
27 mai 2008
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Avril 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame DUFRENNE
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-134
13 mars 2024
13 mars 2024
Du 5 juillet 2022 au 2 avril 2023, Madame Duchêne était conseillère communication au sein du cabinet de la Présidente de l’Assemblée nationale.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2500577_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Dufresne. Considérant ce qui suit : 1. Mme C..., ressortissante géorgienne, née le 17 janvier 1997, est entrée sur le territoire français le 25 novembre 2023.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2500134_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Dufresne ; - et les observations de Me Harroch, pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416102_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Dufresne, - et les observations de Me Vinot, pour Mme C... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416185_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Dufresne, - et les observations de Me Chaib Hidouci, pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416351_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Dufresne a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle11ème Chambre
DTA_2416674_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Dufresne, - et les observations de Me Ruet, pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600202_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2600240_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519195_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608460_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608971_20260514
14 mai 2026
14 mai 2026
Dufresne, premier conseiller, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200730_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SCI Dupret-Delauney ne sont pas fondés.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2025:506494.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Le groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Duchene et le syndicat Coordination rurale-Union nationale ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306911_20240215
15 février 2024
15 février 2024
suivante : Par une ordonnance n°23BX02678 du 7 décembre 2023, le président de la Cour administrative d'appel de Bordeaux a transmis au tribunal administratif de Bordeaux la requête de la SAS Transports Dufieux
Source officielleciv3
61372105cd580146773f0573
11 octobre 1989
11 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DUQUENNE DEWINTER, dont le siège social est 6, Hameau de Gauroy à Gonnehem (Pas-de-Calais
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cc
5 juin 2007
5 juin 2007
à la Cour assisté de Me Gérard MARTIN, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a55e
3 avril 2007
3 avril 2007
assistée de Me MOUSSA MARAH, avocat au barreau de HAUTE-MARNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac08
12 février 2008
12 février 2008
APSTEIN, substituant LGH & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Janvier 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Madame DUFRENNE
Source officiellePage 5 sur 1697