Jean-Yves X..., demeurant au lieu dit "Le Pont Tiran" à Frehel (Côtes du Nord), 2°) la SARL LA DUCHESSE ANNE, dont le siège social est au Pont Tiran commune de Frehel (Côtes du Nord), défendeurs à

Thierry, demeurant 3 Cour Duhem à Armentières (Nord), 2°) de M. Y... Julien, représentant légal de son fils mineur Y... David, demeurant ..., La Chapelle d'Armentières (Nord), 3°) de M. Y...

Duterme, en contrepartie des diligences accomplies pour le compte de son épouse et de son fils dont il était le mandataire et l'interlocuteur unique, le premier président a violé l'article 1984 du code

Duchesne plusieurs offres commerciales lui indiquant qu'il aurait gagné d'importantes sommes d'argent ; qu'en mars 2004, il a assigné cette société en paiement de dommages-intérêts sur le fondement de

en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de la SCP Laureau-Jeannerot, ès qualités d'administrateur de la société Remorques Duchesne

[J] [M] de la SCP Duhen ; - donner acte à M.

Laurent A, demeurant ..., agissant en qualité de représentant légal de ses deux filles mineures, Laura Duchesse Nzaou-Landou et Ninelle Nzaou ; M.

D de libérer le logement qu'il occupe à Rennes, relevant du dispositif d'hébergement HUDA Duchesse A C.

A du logement qu'il occupe au sein de l'HUDA Coallia situé 13 boulevard de la Duchesse B à Rennes (35000).

JOINT EN RAISON DE LA CONNEXITE, LES POURVOIS N° 69-11119 ET 69-11371 FORMES RESPECTIVEMENT PAR LA SOCIETE DES ATELIERS ET CHANTIERS DUCHESNE, BOSSIERE ET A NORMAND ET PAR LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, Mme Duchesse B C, doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision implicite de refus de la préfecture

A était, à la date de l'arrêté contesté, domicilié chez Mme B, 14 rue Pierre Duhem, à Lormont (33310). Ainsi, il y a lieu de renvoyer le dossier de la requête susvisée de M.

On 24 March 2000 the applicant was questioned by police in the absence of a lawyer, allegedly under duress.

D et Mme F de libérer le logement qu'ils occupent à Martigné-Ferchaud, relevant du dispositif d'hébergement HUDA Duchesse A E.

France en 2019 d'abord auprès d'un magasin de la société Leader Price à Drancy jusqu'en mai 2021 et notamment pendant la période de confinement lié à la pandémie de COVID 19 puis auprès de la société Duhesme

Le président du tribunal a désigné Mme Duchesne, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

[V] MOTORS Formule exécutoire le : à : la SELARL DUTERME-MOITTIE- ROLLAND COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 28 JANVIER 2025 APPELANTS : d'une

Before the public prosecutor and the investigating judge, the applicant retracted her police statement, stating that it had been taken under duress.

société France Télécom, société anonyme dont le siège est 6 place d'Alleray, 75015 Paris, 2°/ à la société BMC Software développement France, société par actions simplifiée dont le siège est rue Pierre Duhem

On 13 January the applicant was questioned by the police, allegedly under duress, in the absence of a lawyer.