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152 résultats pour « Elancry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2206097_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Compte tenu de l'élancement des murs en l'absence de planchers intermédiaires, les effondrements successifs de la charpente de toiture et des planchers intermédiaires vont toutefois affaiblir leur stabilité

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163a071ef0577e3c1fcfdb3

Appel

27 septembre 2010

27 septembre 2010

[K], âgé de 60 ans et qui s'est élancé en premier, ne participait pas à des concours d'obstacles n'établissant pas que Mme [V] aurait commis une faute d'appréciation sur la difficulté du parcours ;

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002888_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

extensions et leurs annexes, à condition d'être le plus proche possible des bâtiments d'exploitions existants nonobstant le respect des autres réglementation () les installations techniques de grand élancement

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2105938_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

S'il ressort du dossier de demande de permis que ces constructions offrent un profil élancé, visuellement renforcé par la continuité d'alignement des deux bâtiments projetés, le projet ajoute toutefois

Source officielle
CA

3ème chambre A

63c2568b0bfda47c90076002

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[H]) a été mise en liquidation judiciaire, la Selarl MJ Synergie représentée par Me Walczak ou Me Elancry (établissement de [Localité 15]) et la Selarl MJ Synergie représentée par Me Desprat (établissement

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01174_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Par des mémoires enregistrés les 27 mai et 17 juin 2025, ce dernier non communiqué, la SELARL MJ Synergie (Me Walszak et Me Elancry) et la SELARL Jérôme Allais (Me Allais), agissant en qualité de liquidateurs

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6a10a1eacdc6046d479b0239

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il s'est présenté sur le pas de ma porte d'entrée de logement, il était de type africain, âgé d'à peine 30 ans, de très grande taille, 2 mètres au moins, corpulence très élancé, fin, cheveux courts, peut

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6036a14340716f433973bd09

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

code civil ; qu'alors même qu'il ne connaissait pas les lieux et qu'aucune signalisation d'interdiction de plonger n'était apparente aux abords de l'avancée en béton qualifiée de solarium, il s'est élancé

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00457

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

La cour ajoutera que le modèle de BPI cédé à APSA en ce qu'il représente un buste élancé épuré et stylisé avec une musculature et des attributs sexuels discrets sans amorce de bras ou de jambe, avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae6f

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Tu sais, ce fameux amour passion dont je parlais l' autre qui vient vers vous, qui s' élance vers vous et bien cela en plus grand encore.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2302373_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le rapport indique enfin que la résistance du mur pignon est très fortement diminuée, sa capacité portante étant diminuée par la porosité des pierres calcaires et le lessivage des joints, et son élancement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616250fb929f6bffa995b392

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

Une extension a été demandée en Europe et au Japon et a été abandonnée en raison de documents pertinents cités dans le rapport de recherches concernant la gamme Elancyl qui existait déjà et dont les produits

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302612_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

La Selarl Marie AL, représentée par Maître Marie AL et la Selarl MJ Synergie, représentée par Maître K Walczak ou Maître CI Elancry, ont alors été désignées en qualité de liquidateurs judiciaires.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6709738a06866c0645d36d3b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Monsieur [M] confirme dans le cadre de son témoignage que les élèves n’étaient pas contraints d’enlever leur longe et que Madame [V] a fait le choix délibéré de s’élancer sans longe.

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf705d6f7f678d49314

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Puis elle enchaîne un second saut arrière de la même manière A la réception du deuxième saut arrière, elle s'élance à nouveau pour effectuer un troisième saut arrière mais avec une impulsion bien moindre

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA02197_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Si ce médecin fait état de consultations témoignant d’élancements douloureux d’allure radiculaire sciatique gauche, il indique qu’elles n’ont plus été décrites depuis plus de dix ans.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93f5acdc6046d47cd6e20

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

discussion » : « […] il a repris le travail puis bénéficié de soins, dont on ne connait pas la nature d’ailleurs, jusqu’au 31 décembre 2017, avec une gêne fonctionnelle constante décrite comme étant un « élancement

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65449c95c71a6a83181c8c06

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

comportement de Mme [M], que par affirmation et ils sont contredits par les témoignages des participants qui situent le fait que le cheval de Mme [M] se soit cabré provoquant sa chute, au moment où elle s'est élancée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d11f

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

caractéristiques uniquement guidées par des contraintes fonctionnelles mais présentait des éléments esthétiques résultant du choix arbitraire de ses auteurs qui lui assurait un caractère élégant et élancé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25e

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

caractéristiques uniquement guidées par des contraintes fonctionnelles mais présentait des éléments esthétiques résultant du choix arbitraire de ses auteurs qui lui assurait un caractère élégant et élancé

Source officielle

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