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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2206097_20221221
21 décembre 2022
Compte tenu de l'élancement des murs en l'absence de planchers intermédiaires, les effondrements successifs de la charpente de toiture et des planchers intermédiaires vont toutefois affaiblir leur stabilité
Pôle 2 - Chambre 3
6163a071ef0577e3c1fcfdb3
27 septembre 2010
[K], âgé de 60 ans et qui s'est élancé en premier, ne participait pas à des concours d'obstacles n'établissant pas que Mme [V] aurait commis une faute d'appréciation sur la difficulté du parcours ;
2ème chambre
DTA_2002888_20230223
23 février 2023
extensions et leurs annexes, à condition d'être le plus proche possible des bâtiments d'exploitions existants nonobstant le respect des autres réglementation () les installations techniques de grand élancement
10eme Chambre
DTA_2105938_20250620
20 juin 2025
S'il ressort du dossier de demande de permis que ces constructions offrent un profil élancé, visuellement renforcé par la continuité d'alignement des deux bâtiments projetés, le projet ajoute toutefois
3ème chambre A
63c2568b0bfda47c90076002
12 janvier 2023
[H]) a été mise en liquidation judiciaire, la Selarl MJ Synergie représentée par Me Walczak ou Me Elancry (établissement de [Localité 15]) et la Selarl MJ Synergie représentée par Me Desprat (établissement
7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01174_20250717
17 juillet 2025
Par des mémoires enregistrés les 27 mai et 17 juin 2025, ce dernier non communiqué, la SELARL MJ Synergie (Me Walszak et Me Elancry) et la SELARL Jérôme Allais (Me Allais), agissant en qualité de liquidateurs
9ème chambre 2ème section
6a10a1eacdc6046d479b0239
22 mai 2026
Il s'est présenté sur le pas de ma porte d'entrée de logement, il était de type africain, âgé d'à peine 30 ans, de très grande taille, 2 mètres au moins, corpulence très élancé, fin, cheveux courts, peut
1ère chambre civile B
6036a14340716f433973bd09
22 septembre 2015
code civil ; qu'alors même qu'il ne connaissait pas les lieux et qu'aucune signalisation d'interdiction de plonger n'était apparente aux abords de l'avancée en béton qualifiée de solarium, il s'est élancé
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00457
27 mai 2021
La cour ajoutera que le modèle de BPI cédé à APSA en ce qu'il représente un buste élancé épuré et stylisé avec une musculature et des attributs sexuels discrets sans amorce de bras ou de jambe, avec
Cour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae6f
5 décembre 2007
Tu sais, ce fameux amour passion dont je parlais l' autre qui vient vers vous, qui s' élance vers vous et bien cela en plus grand encore.
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2302373_20230707
7 juillet 2023
Le rapport indique enfin que la résistance du mur pignon est très fortement diminuée, sa capacité portante étant diminuée par la porosité des pierres calcaires et le lessivage des joints, et son élancement
Pôle 5 - Chambre 2
616250fb929f6bffa995b392
6 décembre 2013
Une extension a été demandée en Europe et au Japon et a été abandonnée en raison de documents pertinents cités dans le rapport de recherches concernant la gamme Elancyl qui existait déjà et dont les produits
5ème chambre
DTA_2302612_20230616
16 juin 2023
La Selarl Marie AL, représentée par Maître Marie AL et la Selarl MJ Synergie, représentée par Maître K Walczak ou Maître CI Elancry, ont alors été désignées en qualité de liquidateurs judiciaires.
CTX PROTECTION SOCIALE
6709738a06866c0645d36d3b
7 octobre 2024
Monsieur [M] confirme dans le cadre de son témoignage que les élèves n’étaient pas contraints d’enlever leur longe et que Madame [V] a fait le choix délibéré de s’élancer sans longe.
1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49314
4 juillet 2024
Puis elle enchaîne un second saut arrière de la même manière A la réception du deuxième saut arrière, elle s'élance à nouveau pour effectuer un troisième saut arrière mais avec une impulsion bien moindre
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02197_20260203
3 février 2026
Si ce médecin fait état de consultations témoignant d’élancements douloureux d’allure radiculaire sciatique gauche, il indique qu’elles n’ont plus été décrites depuis plus de dix ans.
Serv. contentieux social
69d93f5acdc6046d47cd6e20
9 avril 2026
discussion » : « […] il a repris le travail puis bénéficié de soins, dont on ne connait pas la nature d’ailleurs, jusqu’au 31 décembre 2017, avec une gêne fonctionnelle constante décrite comme étant un « élancement
Chambre 1-6
65449c95c71a6a83181c8c06
2 novembre 2023
comportement de Mme [M], que par affirmation et ils sont contredits par les témoignages des participants qui situent le fait que le cheval de Mme [M] se soit cabré provoquant sa chute, au moment où elle s'est élancée
6253cb32bd3db21cbdd8d11f
26 mars 2009
caractéristiques uniquement guidées par des contraintes fonctionnelles mais présentait des éléments esthétiques résultant du choix arbitraire de ses auteurs qui lui assurait un caractère élégant et élancé
6253cb3bbd3db21cbdd8d25e
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