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469 résultats pour « Elisabeth FERNANDES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67195b1b1486831808a49b7b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Décision du : 15 Octobre 2024 [H], [T], [N], [T] C/ [C], Caisse Primaire d’Assurance Maladie du PUY DE DOME, MAIF ASSURANCES N° RG 24/01467 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JQAN

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

FERNANDES, Sandra, Elisabeth

SIREN 522573633Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/09/2025

Voir →

Ventes et cessions

FERNANDES, Elisabeth, BV COIFFURE

SIREN 484359732Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

Acte en date du 30/06/2025 enregistré au NIORT1 le 02/07/2025 sous le numéro Dossier 202 00019200, référence 7904P01 2025 A 00772 Adresse de l'ancien propriétaire: 197 Avenue de Paris 79000 Niort, Adresse du nouveau propriétaire: 197 Avenue de Paris 79000 Niort

12/09/2025

Voir →

Créations

FERNANDES, Sandra, Elisabeth

SIREN 522573633Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

29/08/2025

Voir →

Créations

FERNANDES, Elisabeth

SIREN 989230347Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

30/07/2025

Voir →

Modifications diverses

ANTOINE GAULTIER, FRANCOIS FERRIEN, ELISABETH POUDENS, SOPHIE FERNANDES, NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 321091845Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

19/07/2024

Voir →

CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470912.20230725

Admin. suprême

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Par une ordonnance n° 2202751 du 28 décembre 2022, le président du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté la demande de M. A.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67195b181486831808a49b32

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Décision du : 15 Octobre 2024 LA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES C/ [I] N° RG 23/02249 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-JCES n°: ORDONNANCE Rendue le quinze Octobre

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d03cc5cdc6046d47090a31

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Décision du : 03 Avril 2026 [J] C/ PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE N° RG 24/04058 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JYYI n°: ORDONNANCE Rendue le trois Avril deux mil vingt

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f12e3cdc6046d4771ffdf

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 528533029 Nomme Mme Elisabeth Duval, juge-commissaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91807

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

au barreau de LIMOGES, Me Anne Marie REGNOUX, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Sur renvoi de cassation : jugement du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand en date du 1er juillet

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea76

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Fernand B... ; 2°) Madame Marie, Dominique C... épouse B..., demeurant tous deux

Source officielle
CC

civ3

61372138cd580146773f1f9e

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

Jacques Fernand Maurice, ayant son domicile, ... (6ème), Mme Y... née A... Elisabeth Agnès, ayant son domicile, ... (Loiret), M. A...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007748083

Admin. suprême

29 décembre 1989

29 décembre 1989

C... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 16 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a, d'une part, sur la protestation de Mme F... et autres, annulé son

Source officielle
CA

2ème chambre

63cb93959c02507c9078df48

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS FERNAND DELFOUR C/ Société HUERTA CAMPOJARA SL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91068

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Gérard Y..., Mme Elisabeth Y..., M. Hadrien X..., M. Antonin X...

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a160200cdc6046d470777fe

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Décision du : 26 Mai 2026 [D] [F], [A], [Y], [F], [F], [F] C/ URSSAF AUVERGNE N° RG 24/02986 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JU6D n°: ORDONNANCE Rendue le vingt six Mai

Source officielle
CC

soc

613723b3cd5801467740d18d

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auver'Rail, société à responsabilité limitée dont le siège est ... et Elisabeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce06

Appel

4 décembre 2008

4 décembre 2008

représenté par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP VOLLET-OUNGRE, du barreau d'ORLEANS Madame Simone Y... épouse X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137221ecd580146773fa606

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Ernest C..., demeurant ... à Saint-Michel (Charente), 2 / Mme Hélène C..., épouse F..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val- de-Marne), 3 / Mme Elisabeth C..., épouse B..., demeurant ... (11ème

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Dos Santos Calado et autresc/Portugal

ECLI:CEDH:001-218101

Admin. suprême

1 juin 2022

1 juin 2022

    En ce qui concerne la requête n o 20437/19, eu égard à la protection procédurale du droit à la vie ( Lopes de Sousa Fernandes c.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a4

Appel

31 juillet 2014

31 juillet 2014

avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'un jugement rendu le 18 JUILLET 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET ET : Philippe Y... de nationalité Française né le 20 Janvier 1971 à CLERMONT FERRAND

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d68d5cd4a8758fff47

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

VITEAL [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Fernando SILVA de la SAS DELTA AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91156

Appel

19 février 2014

19 février 2014

.-63000 CLERMONT-FERRAND représenté par Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES Madame Martine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac47

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l' arrêt.

Source officielle