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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
Objets d'art en verre ou en cristal. verre émaillé ; enseignes en porcelaine ou en verre ; récipients, contenants et flacons en verre ; verres opales ; opalines ; vaporisateurs à parfum ; supports pour
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100990
24 octobre 2018
: une aile mate en biscuit gravée de fines stries concentriques, avec un espacement minimal entre elles et un relief marqué ; un bassin lisse et émaillé ; un effet de contraste entre un pourtour mat et
11ème civ. S4
6868484e4965b5d9df3284e2
4 juillet 2025
de moyens de faciliter les relations entre le décorateur et ses potentiels clients.
9ème / 10ème SSR
CETAT:CETATEXT000030580642
11 mai 2015
décision du directeur départemental de l'équipement des Hauts-de-Seine du 10 février 2009, à raison des constructions autorisées par un permis de construire délivré le 8 juillet 2005 à la SAS Monné-Decroix
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0303DEC007908317
3 mars 2026
     Online petition against the Decree 25.
7ème chambre 1ère section
66a297b180b1d994348a61d2
23 janvier 2024
SCOPING DE PILOTAGE ET D’INGÉNIERIE 15 avenue Emile Baudot 91300 MASSY S.A.
Pôle 5 - Chambre 3
5fdd2ea4cc90a697b762b415
3 octobre 2018
E... et Madame Emilie Marie Solange B..., veuve D...
5ème Chambre
DCA_21PA04231_20230217
17 février 2023
" prestation stand : sol, structure, électricité, mobilier, signalisation, décor floral, remise en état ".
Cour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d2
25 juin 2012
Dire que le Conseil se réservera le droit de liquider les astreintes condamner la SARL PERFECT Décor aux entiers frais et dépens. " La société Perfect Decor s'est opposée à ces prétentions et a sollicité
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00620
24 juin 2014
air-architecture.com, puis déposé le 14 décembre 2005 à l'Institut national de la propriété industrielle la marque verbale Air, sous le n° 05/3399765, en classe 42, services d'architecture et de décoration
cr
6137267ccd58014677425eea
7 avril 2004
qu'en réalité elles se rapportaient à des travaux" ; "aux motifs propres, d'autre part, qu' "Arnaud Y... conteste totalement la notion de fausses factures, expliquant que les factures de mobilier émises
MERCREDI
69aa0d0fcdc6046d47a82032
28 janvier 2026
ARDONCEAU, Juges, Le Ministère Public ayant été avisé, Et prononcé ce jour par sa mise à disposition au Greffe par Jean-Claude BACH, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Assisté d'Emilie
1ère Chambre civile
6892e3f9bf535a2d228f965e
5 août 2025
par société Les Artisans Décorateurs.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2503813_20251218
18 décembre 2025
La société Décoration protection des métaux a produit, dans chacune des affaires, une note en délibéré enregistrée le 16 décembre 2025.
DTA_2213598_20250721
21 juillet 2025
La SARL FMS DECO, qui a pour activité l'agencement, la rénovation de tous locaux, la décoration, la menuiserie, l'ébénisterie et autres travaux spécialisés de construction, a fait l'objet d'une vérification
2ème Chambre
67f6d907a9d5adc260625572
8 avril 2025
Une première facture d'acompte a été émise par C'Deco le 3 juin 2019 pour un montant de 5 986 euros, payée le même jour.
7ème Chambre
DTA_2214940_20250217
17 février 2025
Il résulte de l'instruction que la société DAF VENTIL a comptabilisé dans ses charges des factures de sous-traitance, émises par les sociétés NED PRO, DECO CONCEPT et EPF PRO pour un montant total de 140
R E F E R E et Procédure accélérée au fond
69ac3dc7cdc6046d47d7db9d
10 avril 2025
SUR CE : Attendu qu'il ressort de la cause que la SAS 888 a pour activité la « conception, la réalisation, l'agencement, l'ameublement dans l'hôtellerie, la décoration, le design et le négoce de tous
6253ca21bd3db21cbdd8a23c
11 février 2008
L'activité décor, pour laquelle l'EURL X... employait trois salariés, a décliné à partir de 2003.
6253ca71bd3db21cbdd8b0c5
5 mai 2008
Domaine de Kercouedo ... 56640 ARZON SOCIETE ENTREPRISE POL SIMON SAS, venant aux droits de la SARL POL SIMON ART DECORATION. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT,
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