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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e6
24 octobre 2007
DU CREHU, Avocat Général et lors du prononcé de l'arrêt par M.AVIGNON, Avocat Général.
cr
6079a8509ba5988459c4c909
28 avril 1993
Emmanuel, - Y...
6253ca78bd3db21cbdd8b1d4
12 décembre 2007
A) C / Emmanuel Y...
6253cd5dbd3db21cbdd9315c
13 avril 2016
C/ ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU D'AJACCIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE SEIZE DEMANDERESSE : Mme Emmanuelle X...
6253cb21bd3db21cbdd8ce3f
10 novembre 2008
Emmanuel X... étant jugé irrecevable et en tout cas mal fondé, le licenciement de celui-ci étant jugé régulier et exactement fondé sur une faute grave, avec le constat que M.
6253cd95bd3db21cbdd93c11
24 mai 2017
entre les parties, de constater que Mme X... offre de régler à M.
6253ccd7bd3db21cbdd91734
17 avril 2014
Emmanuel A... devant la cour d'appel de ce siège à l'effet de : constater leur propriété sur « la parcelle du lot no 38 cadastrée no 57 du morcellement Schohn, 2e partie section la coulée, commune du
JLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025
678829fcc21c0e53e790de3a
9 janvier 2025
le 07 Janvier 2025, Vu les avis donnés par Notre greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Emmanuel CARDON - au directeur du groupe hospitalier du [Localité
Chambre Sociale
5fdd44688f38a9aca8208a3d
25 septembre 2018
représentée par Me Lidwine Z..., avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant et par Me Serge A..., avocat au barreau de COLMAR, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 26
6253c93ebd3db21cbdd87b28
13 octobre 2005
Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...
6253cda3bd3db21cbdd93f5b
13 mars 2018
ayant pour avocat postulant Maître Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Pierre BOISSEAU, avocat au barreau de SAINTES Monsieur Robert René
Référés civils
6883c9d72a8fb67db7b40a58
8 juillet 2025
LAROUDIE, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [K] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vincent HILAIRE, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 01 Juillet 2025
6253c8dbbd3db21cbdd8673c
20 septembre 2002
Appelant de cette ordonnance et autorisé à assigner à jour fixe, Emmanuel X... demande à la Cour de l'infirmer et, statuant à nouveau, de : - constater qu'il n'a jamais renoncé ni expressément ni implicitement
6137259dcd5801467741f367
25 mars 1998
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...
6253cc33bd3db21cbdd8f74e
23 mai 2012
au barreau de BASTIA et de Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Emmanuelle X... ... ... 20213 FOLELLI ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au
Deuxième Chambre Civile
66a3fcdcc63cd64a75c644d4
25 juillet 2024
né le 24 mars 1987 à [Localité 5] (95) demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] représenté par Me Eléna DE GUEROULT D’AUBLAY, avocat au barreau du Val d’Oise --==00§00==-- EXPOSE DU LITIGE Faits constants
678829fac21c0e53e790de19
Vu les avis donnés par le greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Emmanuel CARDON - à la personne chargée de sa protection juridique ettiers à la demande de
61372611cd58014677422b62
13 octobre 1999
que le comportement d'Emmanuel Y..., qu'elle a qualifié d'erratique, avait porté une atteinte grave aux victimes, à leur équilibre, et à leur santé, sans constater que cette atteinte ait été recherchée
Chambre 1-4
665eae79b5277b0008894115
11 avril 2024
[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de
6253cc12bd3db21cbdd8f0a8
1 février 2012
plaidant en visioconférence INTIMES : Mademoiselle Emmanuelle Y...
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