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17 924 résultats pour « Emmanuel CONSTANT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894e6

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

DU CREHU, Avocat Général et lors du prononcé de l'arrêt par M.AVIGNON, Avocat Général.

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c909

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Emmanuel, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1d4

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

A) C / Emmanuel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315c

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

C/ ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU D'AJACCIO COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE SEIZE DEMANDERESSE : Mme Emmanuelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce3f

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

Emmanuel X... étant jugé irrecevable et en tout cas mal fondé, le licenciement de celui-ci étant jugé régulier et exactement fondé sur une faute grave, avec le constat que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c11

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

entre les parties, de constater que Mme X... offre de régler à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91734

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Emmanuel A... devant la cour d'appel de ce siège à l'effet de : constater leur propriété sur « la parcelle du lot no 38 cadastrée no 57 du morcellement Schohn, 2e partie section la coulée, commune du

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025

678829fcc21c0e53e790de3a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

le 07 Janvier 2025, Vu les avis donnés par Notre greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Emmanuel CARDON - au directeur du groupe hospitalier du [Localité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd44688f38a9aca8208a3d

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

représentée par Me Lidwine Z..., avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant et par Me Serge A..., avocat au barreau de COLMAR, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 26

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5b

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

ayant pour avocat postulant Maître Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Pierre BOISSEAU, avocat au barreau de SAINTES Monsieur Robert René

Source officielle
TJ

Référés civils

6883c9d72a8fb67db7b40a58

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LAROUDIE, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [K] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vincent HILAIRE, avocat au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 01 Juillet 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8673c

Appel

20 septembre 2002

20 septembre 2002

Appelant de cette ordonnance et autorisé à assigner à jour fixe, Emmanuel X... demande à la Cour de l'infirmer et, statuant à nouveau, de : - constater qu'il n'a jamais renoncé ni expressément ni implicitement

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f367

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f74e

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

au barreau de BASTIA et de Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Emmanuelle X... ... ... 20213 FOLELLI ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66a3fcdcc63cd64a75c644d4

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

né le 24 mars 1987 à [Localité 5] (95) demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] représenté par Me Eléna DE GUEROULT D’AUBLAY, avocat au barreau du Val d’Oise --==00§00==-- EXPOSE DU LITIGE Faits constants

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 09 Janvier 2025

678829fac21c0e53e790de19

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vu les avis donnés par le greffe : - à la personne faisant l’objet de soins psychiatriques et à son avocat, Me Emmanuel CARDON - à la personne chargée de sa protection juridique ettiers à la demande de

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b62

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

que le comportement d'Emmanuel Y..., qu'elle a qualifié d'erratique, avait porté une atteinte grave aux victimes, à leur équilibre, et à leur santé, sans constater que cette atteinte ait été recherchée

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665eae79b5277b0008894115

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a8

Appel

1 février 2012

1 février 2012

plaidant en visioconférence INTIMES : Mademoiselle Emmanuelle Y...

Source officielle

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