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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b60a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
63d0d60281a7b805de12b60e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
63d0d61581a7b805de12b63e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel GARCIA,
Source officielle5e chambre civile
6811b37a893ab038bd46604d
29 avril 2025
29 avril 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle5e chambre civile
6811b37a893ab038bd46604f
29 avril 2025
29 avril 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielle5e chambre civile
6811b37b893ab038bd466059
29 avril 2025
29 avril 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Françoise FILLIOUX, Présidente de chambre M.
Source officielle1ère Chambre
61627777a2bc6369e8386d90
25 février 2014
25 février 2014
poursuites et diligences de la SA CREDIT LOGEMENT dont le siège social est [Adresse 2]), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d1228119c90321742a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant PARTIE INTERVENANTE Compagnie d’assurance QBE EUROPE SA/NV [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69732e7ecdc6046d47653c7c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des
Source officielleChambre sociale 4-1
667519882a983144d72f4539
22 janvier 2024
22 janvier 2024
*************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [W] [X] né le 13 février 1944 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
6979dee3cdc6046d47f64a18
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle5e chambre civile
68ef2c21796eb4b748562937
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleTrib. de Commerce
69cd3b8dcdc6046d47bf9297
16 avril 2025
16 avril 2025
et par Madame Delphine Ancel commisgreffier à qui le président a remis la minute, Rôle n° 2023J158 ENTRE * Madame [B] [M], [Z], [K] [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître EMMANUEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301046
26 septembre 2012
26 septembre 2012
par substitution de motif, en ce qu'il a débouté Emmanuel X... et Benoît Y... de leur demande en dommages et intérêts, le refus de vendre de la SAS SERI OUEST n'étant pas fautif en l'absence d'accord
Source officielle5e chambre civile
6358cdabc40aa805a7864c36
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel
Source officielle6ème chambre 1ère section
6684455e8bcff606d9c53cd4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
AUTOGENE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel ESCARD DE ROMANOVSKY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0140 DÉFENDERESSE Madame [N] [E] [Adresse 1] [Localité 3] représentée
Source officielle1ère chambre - Référés
669abbce30bd4f0c3f6cf525
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Portalis DB2Y-W-B7I-CDRIA Date : 17 Juillet 2024 Affaire : N° RG 24/00467 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDRIA N° de minute : 24/00426 Formule Exécutoire délivrée le : 19-07-2024 à : Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6710aa43be64d7e510244ed4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
LCR, prise en la personne de son représentant légal Demeurant [Adresse 9] représentés par Me Emmanuel SUTRE, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeurs à l'incident, Appelants d'un jugement (R.G
Source officielleTrib. de Commerce
69ca991ccdc6046d4785416b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
entendue à l'audience du 10 octobre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Philippe JOUVE, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
65a8d272e12c85000874aeac
16 janvier 2024
16 janvier 2024
FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte du 13 juillet 2018 la société Cogne Marion a cédé à la société SAMSE la créance qu'elle détenait sur la SCCV [Adresse 7] au titre du marché lot numéro 9 cloisons-doublages
Source officiellePage 5 sur 26