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106 résultats pour « Emmanuel Geoffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c91ca9bf2637903096f

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda3b4ac26e1d81a1fabeaf

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 14/04676 APPELANTES Me [P] [V] - Liquidateur amiable de la SNC AIRELLE [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Pascal GEOFFRION

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b635fc51457d0f882dbb8

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

SOCIETE NOUVELLE D'EXPOITATION CUENDET sur appel provoqué de la SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION et de la société QBE EUROPE SA/NV en date du 09.11.22 Demeurant [Adresse 20] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162fdfa3ebbdffcbea6aa9a

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE AIRELLE représenté par son secrétaire dûment mandaté à cet effet [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Chantal-rodene BODIN-CASALIS (avoué à la Cour) représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff160cdc6046d4789455d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

et pour elle son représentant légal y domicilié ès qualités [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Florent ESQUIROL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué à l'audience par Me Geoffrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69fd7848cdc6046d47038bc3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 428 737 241 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre SUAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0542 substitué à l'audience par Me Geoffrey

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603510e484f6793d6975c199

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

de Gaulle, [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Chantal-Rodene Bodin Casalis de la Selarl Recamier Avocats Associes, avocat au barreau de Paris, toque : K0148 Assisté de Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a192cfacdc6046d4754aa71

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

2025 APPELANTE : DEPARTEMENT DE LA GIRONDE [Adresse 1] Représentée par Me Raphaële ANTONA TRAVERSI de la SELARL COUDRAY URBANLAW, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Guillaume GEFFROY

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474e2

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6799c765d0369362bfa17a52

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be412d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

au RCS de Lyon sous le n°484 124 045 dont le siège est [Adresse 6] Représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Alexandre GEOFFRAY

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6799c763d0369362bfa17a42

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f1d7477ffb526292dd6e35

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, mandataire liquidateur, agissant en qualité de mandataire judiciaire de la SARL M Constructions, [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Vincent Speder, avocat constitué, substitué par Me Geoffrey

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CA

2ème chambre section C

68e894abd8f6cc6d55dd4004

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

APPELANTE : COMMUNE DE [Localité 10] prise en la personne de son maire en exercice, domicilié ès qualités [Adresse 9] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b374143037ceabfc005

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

660f94e6a40f8b0008cb7217

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

copie exécutoire le 04 avril 2024 à Me HAMEL Me GEOFFRION CPW/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 04 AVRIL 2024 *********************************************

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b374143037ceabfc007

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Michel SORIANO, Conseiller Mme Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Frédéric, Emmanuel, Christophe RV..., demeurant à Port Grimaud I (Var), 72, Grand'Rue, 164°/ M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0624JUD003683297

Admin. suprême

24 juin 2008

24 juin 2008

    Statement of Sergeant Geoffrey William Whiley, from UNFICYP: “...

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DEMANDERESSE à titre reconventionnel, Ayant pour avocat plaidant, Maître Quentin SIGRIST, membre de la SELARL SIGRIST & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, Ayant pour avocat postulant, Maître Emmanuelle

Source officielle