journalier ", " EMMANUELLE mensuel ", " EMMANUELLE annuel " et " EMMANUELLE cahier et comptabilité " sans autre pièce justificative.

Maître Emmanuelle Y...a saisi le bâtonnier de Lorient d'une demande en fixation d'honoraires, le 1er juillet 2013.

X... a donné à bail à la société Emmanuelle De, ayant pour objet la fabrication et la vente de vêtements et d'articles d'habillement, respectivement, les 2e et 3e étages d'un immeuble ; que par acte du

n° 63-766 du 30 juillet 1963 modifié par le décret n° 88-905 du2 septembre 1988 et le décret n° 97-1177 du 24 décembre 1997 ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 septembre 1993 et 19 janvier 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour pour la MAISON DE RETRAITE EMMANUEL

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre P.P. autres RG N : 08/00268 recours contre une décision d'aide juridictionnelle en date du 15 Octobre 2007, enregistrée sous le no 07006000 Monsieur Jean Emmanuel

Clos de Jane à payer à la société Emmanuel Garcin la somme de 3 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.

[E] de ses demandes, - le condamner aux dépens d'appel.

Emmanuel A, domicilié ... ; M.

EMMANUEL TENDANT AUX MEMES FINS ; VU LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT JONCTION ; CONS. QUE LES Z... C...

Emmanuel X..., pharmacien, demeurant ... ; M.

Emmanuel X..., la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du CPC, Condamner Monsieur André X... aux entiers frais et dépens de la procédure de première instance et d'appel.

LES MAGISTRATS QUI ONT DELIBERE ETAIENT BIEN CEUX DEVANT LESQUELS S'ETAIENT DEROULES LES DEBATS ; MAIS ATTENDU QUE LA MENTION DES MAGISTRATS QUI ONT DELIBERE EST SEULE PREVUE PAR L'ARTICLE 101 DU DECRET

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

1 Délibération n° 2021-230 du 14 décembre 2021 relative à la déclaration de situation patrimoniale de fin de mandat de Monsieur Emmanuel Macron, Président de la République LA HAUTE AUTORITE

X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes de M. X... et de M.

La société Emmanuelle a contesté en première instance sept titres émis le 29 mars 2022, portant sur les mois de novembre 2020 à mai 2021.

Mr Y... père d'Emmanuel E... bien que régulièrement convoqué ne se présente pas .