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301 résultats pour « Emmanuelle DUVAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65a04086ea2f9efae430e9a7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AGENCE TERRONES ARCHITECTES INGENIEURS [Adresse 3] [Localité 15] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J0128 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc7fb01885d0a30953d82f

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Me Emmanuel Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033ea5c619fed9b4b6ea466

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

Le 17 février 2016, le conseil de la société Anne-Sophie Duval a confirmé au juge de la mise en état le décès de sa gérante, Mme Anne-Sophie Duval, survenu le 15 avril 2008 et l'a informé que la procédure

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e55

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, MM. Texier, Lanquetin, conseillers, Mme Bourgeot, M.

Source officielle
CC

soc

61372337cd58014677406f1c

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Emmanuel X..., demeurant Le Fénelon, ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de la société BEDIAL "Shopi", société

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbe15ccdc6046d47028096

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur [B] [V], la SCP [W] [Y] - [K] [C] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [C] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbe1e8cdc6046d47028941

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur [V] [J], la SCP [S] [X] - [L] [A] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [A] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbe3b1cdc6046d4702a5a9

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur [Z] [J], la SCP [U] [L] - [I] [T] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [T] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db5877cdc6046d47f691f9

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 02/12/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [U] [D] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [D] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbec40cdc6046d47032ef7

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par ordonnance en date du 30/06/2025 de Monsieur [B] [X], la SCP [I] [Q] - [J] [D] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [D] a été désignée en qualité d'expert.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d9d6c4cdc6046d47d89f64

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ANGEL-[M]-DUVAL représentée par Maître [H] [M], es qualité de liquidateur à la procédure de liquidation judiciaire de la Société « MCI [O] » SAS au capital social de 50 000,00 € Immatriculée au RCS de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c8

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

Représentée par Me Nicolas DUVAL de la SCP SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 Assistée sur l'audience par Me Emmanuel PLATON de la SELARL PLATON, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

62849085498a54057d102f15

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

INTIMES Monsieur [O] [G] Né le 15 Mai 1939 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Nicolas DUVAL de la SCP NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db464acdc6046d47f56861

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par ordonnance en date du 15/01/2024 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [H] [A] - SYLVIE DUVAL mission conduite par Maître [A] a été désignée en qualité d'expert.

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TA

5ème Chambre

DTA_2106024_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Emmanuel A, Nicky Reinard, Philippe Duval et Johnny Michelet, représentés par Me Béguin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mars 2021 par lequel le maire de Clayes a mis en demeure

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110192

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

l'arrêt rendu le 4 octobre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4 chambre 13), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Agent judiciaire de l'Etat, domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Roland-Emmanuel

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8292bcdc6046d471513d7

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Octobre 2025 Sème CHAMBRE DEMANDEUR SAS EFISENS [Adresse 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 2] et par Me François DUPUY

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

658dcb5ee5473c8abb618c58

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Laurence GUEGAN-GELINET, Emmanuel COSSON, Didier DAILLOUX, Laure BRACQUEMONT, Pascal MURZEAU, Fabien GIRAULT ■

Source officielle
TJ

Chambre 1

686d8382a2273490db10ef58

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SAS [I] est le fournisseur du matériel installé par la SAS MCES DUVAL SERVICES.

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TCOM

5ème chambre

69e7f59fcdc6046d4711bfc7

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Octobre 2025 Sème CHAMBRE DEMANDEUR SAS GTM BATIMENT AQUITAINE [Adresse 1] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 2] et par

Source officielle

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