Erhard X..., de nationalité allemande, président directeur général, demeurant à Carling (Moselle), ..., 2°) La société anonyme Spin-Ctem, dont le siège social est à Carling (Moselle), ..., défendeurs

A B, à Me Huille-Eraud, en sa qualité de liquidateur de la société Groupe Weisrock Bâtiment, à la Selarl Gauthier-Sohm, en sa qualité de liquidateur de la société Cerima, à la société Qualiconsult et à

SECOUR'ELEC SERVICES Rep/assistant : Me Marinne ERHARD, avocat au barreau de LIMOGES Madame [N] [S] [V] Rep/assistant : Maître Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND

Errarie Best Montana, a été licenciée par lettre du 27 août 1991 pour insubordination ; que le 28 août elle adressait à son employeur un certificat médical avec arrêt de travail pour maladie et accusait

C, représenté par Me Erhard, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 août 2022 par lequel la préfète de la Corrèze a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile X..., née Erhard, demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Johannes X... et Erhard Z... ont, le 20 septembre 1995, conclu avec la société Les Campets un compromis de vente aux termes duquel celle-ci s'engageait à leur vendre un ensemble immobilier sous la condition

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2022, Mme A C, épouse B, représentée par Me Erhard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du ministre de l'intérieur

° M 20-15.891 contre deux arrêts n°s RG 18/28375 rendus les 28 janvier et 16 mars 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Basse-Huillle Eraud

Edgar Guillaume, Jean-Paul C..., Benoît E..., Léon Erhard, Jean-Marie D..., Joseph A..., Guy F... et au ministre de l'intérieur.

, demeurant [Adresse 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-87085-2024-7070 du 20/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LIMOGES) représentée par Me Marinne ERHARD

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Erhard C..., demeurant ...

B A, représenté par Me Erhard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du ministre de l'intérieur rejetant son recours contre la décision du 24 février 2022 par laquelle la préfète

Délibéré a rès l'audience du 18 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Rollet- erraud, résidente, Mme Amar-Cid, remière conseillère, - Mme Milon, remière conseillère, Rendu ublic ar mise à

Lucien,érard X..., demeurant à Paris (7ème), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 31 juillet 2023 et 18 janvier 2024, M. et Mme B, représentés par Me Bruno Erard, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement

et en qualité de représentante légale de l’enfant [S] [L] [Y] [O] né le 24/03/2016 à [Localité 14] (Val-de-Marne) domiciliée chez Association Joly [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Emeline ERAUD

    Article On 29 March 2012 the applicant published an article in Bryanskiye Budni no. 639/12 headlined “...and were Timoshkov’s errand boys” (“ ... и служили у Тимошкова на посылках ”) [1]