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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137258bcd5801467741ea52
2 juin 1993
2 juin 1993
Justice à PARIS, le deux juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3c2
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Eric XX..., demeurant ..., 27 / de Mme XX..., demeurant ..., 28 / de M. Pierre B..., demeurant ..., 29 / de Mme B..., demeurant ..., 30 / de M.
Source officiellecr
61372614cd58014677422cb2
14 juin 2000
14 juin 2000
tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023604406
9 février 2011
9 février 2011
Eric A, en réparation des dommages survenus à la suite de l'hospitalisation de M.
Source officielleProcédures collectives
69e70c1acdc6046d47fa7759
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MORIZE Président, Monsieur Cyrille BRASSEUR, Monsieur Laurent CAMU, Juges.
Source officielleProcédures collectives
69e70c43cdc6046d47fa79f9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MORIZE Président, Monsieur Cyrille BRASSEUR, Monsieur Laurent CAMU, Juges.
Source officielleProcédures collectives
69e70edecdc6046d47faa370
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MORIZE Président, Monsieur Cyrille BRASSEUR, Monsieur Laurent CAMU, Juges.
Source officielleProcédures collectives
69e720d3cdc6046d47fbf2b9
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MORIZE Président, Monsieur Cyrille BRASSEUR, Monsieur Laurent CAMU, Juges.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007938465
30 décembre 1996
30 décembre 1996
Jean-Eric X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413
16 mai 2018
16 mai 2018
Eric TT..., domicilié [...] , 58°/ à M. Régis UU..., domicilié [...] , 59°/ à M. Eric VV..., domicilié [...] , 60°/ à M. WW...
Source officiellecr
61372612cd58014677422c24
16 février 2000
16 février 2000
Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00614
23 juin 2015
23 juin 2015
Y... et la société Eric Y... et associés PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la Sarl Eric Y... de sa demande tendant à voir prononcer la nullité de la cession
Source officiellecr
613725efcd58014677421ab7
18 octobre 2000
18 octobre 2000
au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielleProcédures collectives (Chambre du Conseil)
69e72c9ecdc6046d47fcf8b6
5 janvier 2026
5 janvier 2026
MORIZE, Monsieur Didier BOURGEOIS, Juges.
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c772
10 mai 2001
10 mai 2001
Eric A..., demeurant ..., 9 / de M. Bruno C..., demeurant ..., 10 / de M. Olivier L..., demeurant ..., 11 / de M. Daniel X..., demeurant ..., 12 / de M.
Source officiellecr
61372635cd58014677423c62
12 juin 2002
12 juin 2002
au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310404
22 octobre 2020
22 octobre 2020
siège est [...] , a formé le pourvoi n° X 19-13.229 contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2019 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société La Morinière
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f637
9 mars 1999
9 mars 1999
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
Source officiellecr
613726a0cd58014677427277
13 février 2007
13 février 2007
qu'Eric B... à ... ; qu'auparavant Ricardo Z... avait habité chez Eric B... durant près de trois ans ; que l'exploitation des réquisitions téléphoniques révélait les multiples communications échangées
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02377
12 septembre 2017
12 septembre 2017
à PARIS, le douze septembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUÉHO, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE
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