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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6867670b7c03803a32c272f3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
INTIME : Monsieur [C] [T] né le 30 Juillet 1968 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL
Source officielle1re Chambre B
6163231d3dbed56e5e2c2faf
1 décembre 2011
1 décembre 2011
l'ensemble des demandes formées au titre des dispositions de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - condamné la S.A BNP PARIBAS aux dépens de l'instance lesquels seront recouvrés par la SCP ESCARGUEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256860bfda47c90075fd4
13 janvier 2023
13 janvier 2023
] [Adresse 1] représenté par Me Florence BAILE de la SELARL EIDJ ALISTER, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représenté par Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI & FRANCOIS ESCARGUEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256860bfda47c90075fd6
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[Localité 4] représenté par Me Florence BAILE de la SELARL EIDJ ALISTER, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représenté par Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI & FRANCOIS ESCARGUEL
Source officielle2e chambre sociale
66fe355f91b69e88a370fcf5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Madame [P] [I] née le 05 Août 1974 à [Localité 5] (78) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée sur l'audience par Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL
Source officielle3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354b6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL [4] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me FULACHIER avocat pour Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c45
16 mai 2017
16 mai 2017
PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEES : Syndicat des copropriétaires NEPTUNE 1 341 Chemin des Quilles-34200 SETE représentée par Me François ESCARGUEL
Source officielleChambre 1-9
6532199b9e4ea48318f5a955
19 octobre 2023
19 octobre 2023
», constitue le droit d'être entendu et d'exercer des recours contre des décisions de justice, mais non de récupérer des sommes même issues de condamnation à son seul bénéfice, qui tombent dans l'escarcelle
Source officielle2e chambre sociale
696f47d7cdc6046d47f686ea
19 janvier 2026
19 janvier 2026
FORMATION PARITAIRE DE SETE N° RG F 20/00100 APPELANT : Monsieur [I] [G] [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL
Source officielle1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da5a
9 avril 2025
9 avril 2025
APPELANTE : Association [Localité 3] NATATION ENTENTE DAUPHINS-DOCKERS (SNEDD) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabien MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a594
15 janvier 2008
15 janvier 2008
en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis route de Lodève-34990 JUVIGNAC et dont l'établissement secondaire est sis 16 bis cours Lazare Escarguel
Source officielle2e chambre sociale
69ce0287cdc6046d47d2ed21
1 avril 2026
1 avril 2026
En tenant compte de tous les déplacements de [Q] et du temps de préparation énorme que ces missions ont représenté, une grande partie de ces 7 demi-journées est donc retombée dans l'escarcelle de [O].
Source officiellePage 5 sur 5
ESCARGUEL, Corentin
17/04/2026
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ESCARGUEL, Romain
04/01/2026
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ESCARGUEL, Romain
18/03/2025
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PREVOT, Mila, PREVOT-ESCARGUEL
11/02/2025
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CYRIL ESCARGUEL
19/07/2024
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