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112 résultats pour « Estelle CLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68f1d260e5a8ebce715482d8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

APPELANT : Monsieur [O] [W] [C] Né le 7 octobre 1972 à [Localité 16] (44) [Adresse 2] [Localité 5], Ayant pour avocat Me Jérôme CLERC substitué par Me Anne TOURNUS GOSSART de la SELARL LX POITIERS-ORLÉANS

Source officielle
CA

Référés Premier Président

644b63d5c51457d0f882de64

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le vingt avril deux mille vingt trois par Madame Estelle

Source officielle
CA

Chambre civile section A

697211f9cdc6046d473c7b35

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

N° Portalis DBVM-V-B7I-MMQI C4 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès CHARAMEL la SELARL ESTELLE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

655ef9fba2379083180516ce

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

NOTAIRES ASSOCIES sise [Adresse 2] représentée par Me Xavier VALLA, avocat au barreau de BESANCON, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 10 Janvier 2023 : Monsieur Christophe ESTEVE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0520JUD002540594

Admin. suprême

20 mai 1998

20 mai 1998

The last straw for Alois Schöpfer came when the accused’s wife informed him last Friday that [T.B.] and [B.B.], the two district clerks, had advised her not to keep him on the case.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67ecc7d18e074ba02f40a329

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre, et Madame Estelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b0dbb40ec8318f31d62

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 20 OCTOBRE 2023 à Me Estelle GARNIER Me Marie QUESTE ABL ARRÊT du : 20 OCTOBRE 2023

Source officielle
CA

1ere Chambre

642e63c9826f3a04f5216823

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

5] 1970 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Emmanuel DECOMBARD de la SELARL DECOMBARD & BARRET, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Estelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6032a4cb8c0a8d1cd5f42610

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

, avocat au barreau de PARIS, toque : D0223, substituée par Me Ivan HECHT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0369 CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Arnaud CLERC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603494585b10b3811f5bb653

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Sophie MERLIN JOHANET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0544 UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Arnaud CLERC

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a42182c005de24d21f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/01/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Nelly GALLIER la SELARL

Source officielle
CA

Référés Premier Président

6690c76a0d808eb34e455778

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Monsieur [T] [A] [Adresse 7] [Localité 6] Monsieur [O] [A] [Adresse 2] [Localité 6] Madame [Y] [E] épouse [A] [Adresse 17] [Localité 13] ayant tous pour avocat postulant Me Jérôme CLERC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603308a1ce9fa77af7a7f6b8

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Adresse 2] représenté par Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS, toque : D0223 substituée par Me Ivan HECHT CGEA ILE DE FRANCE OUEST [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Arnaud CLERC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6033f760494417a7ce76b5d2

Appel

23 février 2017

23 février 2017

COUR : L'affaire a été débattue le 05 janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0313JUD000454710

Admin. suprême

13 mars 2012

13 mars 2012

He summarised the relevant reports and the oral evidence as recorded in the notes by the clerk, commenting: “10. ...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6af266129746fdd69c79

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

2019 rendu par le conseil de prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANT : Monsieur [P] [B] Né le 19 juillet 1980 à [Localité 10] (83) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Jérôme CLERC

Source officielle
CA

1re Chambre B

616246cfaf0a1de0eb1b6608

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

représentée par Me Charles REINAUD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Dominique ESTEVE, avocat au barreau de MARSEILLE.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

652f790ab053208318995aff

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour,composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre Mme Estelle

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-82935

Admin. suprême

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Le recrutement de nouveaux juges de première instance et de clercs va se poursuivre dans ce domaine.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff8b2cdc6046d478a3867

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre greffier en présence de Mme CHEKHAS, Mme MORCEL [Y], Mr [N] [T], Mme [O] [F], Mme [Q] [Y] et Mme [L] [D], auteurs de justice.

Source officielle

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