Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme FLEURY

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Douai, 15 janvier 1996) d'avoir dit que le fleuve

DECHETS agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux, domiciliés en cette qualité audit siège numéro siren 254 402 522 [Adresse 3] [Localité 2]/FRANCE représentée par Me Sébastien Fleury

construction, par la société [3] SAS, sur ses terres d'une serre d'une emprise au sol de 3 hectares environ, dont le toit serait recouvert de panneaux photovoltaïques permettant de générer une grande quantité

en exercice domicilié es qualités audit siège [Adresse 16] [Localité 6] défaillante Monsieur [I] [R] de nationalité Française [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 3] représenté par Maître Arnaud FLEURY

Novéant-sur-Moselle (Moselle), ..., 16°/ de Mme Monique P..., demeurant à Amneville (Moselle), ..., 17°/ de Mme Isabelle CK..., demeurant à Longeville-les-Metz (Moselle), 7/307, résidence Saint-Quentin

et aux litiges relevant de l'organisation du service public, alors que ses demandes sont étrangères à ces questions.

Souhila Sans profession Célibataire De nationalité marocaine Déjà condamné Demeurant... 45400 FLEURY LES AUBRAIS Prévenu, intimé Comparant Assisté de Maître TRINK Emmanuel, avocat au barreau

Marion, dont l'activité était le négoce de fleurs, a été poursuivi devant le tribunal de police, du chef "d'irrégularités" ayant pour résultat d'éluder partiellement la TVA dont l'admnistration des Douanes

légal en exercice, la CLINIQUE ALMA SANTE, dont le siège est ..., la POLYCLINIQUE LES PORTES DU JURA, dont le siège est ... (25205), représentée par son représentant légal en exercice, la CLINIQUE VAL FLEURI

L'administration a utilisé la méthode dite " des farines " en se fondant sur les quantités d'achat de farine servant à la fabrication notamment du pain blanc et des pains spéciaux.

sur les grèves" tandis que le décret-loi du 21 février 1852 relatif à la domanialité publique maritime permet de délimiter ce même domaine non plus sur les bords et rivages de la mer mais dans les fleuves

sur les grèves " tandis que le décret-loi du 21 février 1852 relatif à la domanialité publique maritime permet de délimiter ce même domaine non plus sur les bords et rivages de la mer mais dans les fleuves

sur les grèves" tandis que le décret-loi du 21 février 1852 relatif à la domanialité publique maritime permet de délimiter ce même domaine non plus sur les bords et rivages de la mer mais dans les fleuves

personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me FLEURY

Que cependant l'expert a apporté une réponse exempte d'ambiguïté aux questions posées par le Tribunal ; Que sans être techniquement contredit, il a affirmé que les remblais posés sur la propriété de

SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS et Madame [H] [Y] épouse [A] née le 30 Septembre 1983 à MAISONS-ALFORT (94), demeurant 74 avenue des Fusillés de Chateaubriant - 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS représentés par Me Quentin

, le miel de sapin est un miel fabriqué par les abeilles à partir des excréments de sucre de pucerons et constitue donc un miel de miellat, par opposition au miel de nectar qui provient des fleurs ; que