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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6545ee2c4ac6088318da1191
3 novembre 2023
3 novembre 2023
avocat au barreau de LYON substituée par Me Anne-Sophie MARTIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [M] [U] né le 26 Février 1992 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162af1a9547460d26ddb6b1
23 mai 2013
23 mai 2013
déclaration d'appel du 06 juillet 2012, APPELANTE : SA SAFEN agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Maître Fabien
Source officielleChambre Sociale
616318bbe0639f4f1a04a4cd
28 octobre 2011
28 octobre 2011
inexécution [K] [H] C/ SOCIETE FRUITIERE VINICOLE D'[Localité 3] PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 2] APPELANT COMPARANT EN PERSONNE, assisté par Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61635ddb683f470e3416dbe8
11 février 2011
11 février 2011
2010 RG : F 08/02452 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 11 FEVRIER 2011 APPELANT : [D] [T] [Adresse 5] [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Fabien
Source officielleChambre sociale
68e897f06d821fc8a3c655fe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
origine Pole social du TJ de [Localité 22], décision attaquée en date du 21 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 21/421 APPELANTE : Société [14] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dedfde5caae99bd180
22 avril 2025
22 avril 2025
[16] [Adresse 3] [Adresse 20] [Localité 1] représenté par Mme [T] [V] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général S.A.R.L. [18] [Adresse 11] [Localité 5] représentée par Me Fabien
Source officielleChambre Sociale
643e35e483146e04f531ece7
11 avril 2023
11 avril 2023
[11] (LIP) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social en cette qualité, venant aux droits de la société [10] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Fabien
Source officielleChambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf07135f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
11 juin 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de POITIERS APPELANTE : Société [4] SIRET N° [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 6] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Fabien
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69732d61cdc6046d47652564
21 janvier 2026
21 janvier 2026
: 28 Avril 2022 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de [Localité 8] Références : 21/00208 **** APPELANTE : [15] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Fabien
Source officielleProtection sociale
5fca5fa80a694546ea5cd836
3 novembre 2020
3 novembre 2020
D'APPEL DE LYON Protection sociale ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2020 APPELANT : [W] [M] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 6] (69) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Fabien
Source officielle6e chambre
5ffc6e2fb6a9b44678c727c2
7 janvier 2021
7 janvier 2021
La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [P] [J] Né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] (44) [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6036f932955b0c93a8859789
1 juillet 2015
1 juillet 2015
INGENIERIE PROCESS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [B] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60373e2f735be21caf5079f2
12 mai 2015
12 mai 2015
CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 12 MAI 2015 APPELANT : [V] [K] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 14] [Adresse 3] 69700 [Localité 9] comparant en personne, assisté de Me Fabien
Source officielleCh. Sociale -Section A
668e255dfcf93851fdd646f7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
N° Portalis DBVM-V-B7G-LKMP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Zerrin BATARAY la SARL ROUMEAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2b4ac6088318da118d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2023 APPELANT : [B] [H] né le 05 Décembre 1988 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9743bbc9fa561ad4dc6b8
29 janvier 2020
29 janvier 2020
DUMOULIN - ADAM, avocat postulant au barreau de LYON Me Hubert CHARPENTIER de la SCP CABINET SMITH-VIOLET, avocat plaidant au barreau de PARIS, INTIMÉE : [C] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616250f9929f6bffa995b378
21 janvier 2013
21 janvier 2013
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 21 JANVIER 2013 APPELANTE : SARL DELTA COM MR [T], gérant [Adresse 2] [Localité 8] comparant en personne, assistée de Me Fabien
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162677b12fe6a3e85a6c784
13 février 2014
13 février 2014
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 FEVRIER 2014 APPELANT : [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Fabien
Source officielleChambre Sociale
61632f5814ec5f96a7da0971
28 octobre 2011
28 octobre 2011
juridique à la M.S.A, en vertu d'un pouvoir spécial, daté et signé le 28 juin 2011 par Mme [T] [J], directeur adjoint Monsieur [X] [I], demeurant [Adresse 4] COMPARANT EN PERSONNE, assisté par Me Fabien
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe9917
11 avril 2024
11 avril 2024
MAIN SECURITE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/04/24 à : -Me BRAYE -Me ROUMEAS C.C.C délivrées le11/04/24 à : -Me CHAMPLOIX -Me RAYMONDJEAN
Source officiellePage 5 sur 9