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1 427 résultats pour « Florence VINCENT »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

633e7073f8faf13e2e973f0c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Société [H] [Adresse 3] [Localité 23] représentée par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Snc ALTAREA PROMOTION COMMERCE intervenant

Source officielle
TJ

Ventes

670575ab1296b51ba2b1c50c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Octobre 2024 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6719e5105857dd64cbdaa68c

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

MAGELLAN CONSULTING [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Vincent RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIME Monsieur [J] [S] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me

Source officielle
TJ

Référés

67882ebac21c0e53e790edc7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FDE BAT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Vincent BURKARD-RUBY, avocat au barreau de MULHOUSE requérante à l’encontre de : S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a31

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Jean-Etienne C...et Mme Florence D..., épouse C...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

678172db6d34da2cbdcda0b2

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 10 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [B] [L] [Adresse 3] [Localité 13] Madame [S] [I] [Adresse 3] [Localité 13] Tous les deux représentés ensemble par Maître Vincent

Source officielle
CA

6e Chambre D

6035ce35014e37354013aea9

Appel

24 février 2016

24 février 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Florence TESSIER, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bd8164153e3cd1db073

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Me Anne GILS, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR Monsieur [Z] [S] 70 chemin de la Brignane 84800 L’ ISLE SUR LA SORGUE non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bd8164153e3cd1db088

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

son représentant légal en exercice, dont le siège est 218 Boulevard Pierre Boulle 84049 AVIGNON représentée par Mme [O] [X] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bde164153e3cd1db168

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

(Salarié) muni d’un pouvoir spécial DEFENDEUR Monsieur [F] [E] né le 05 Juillet 1962 à TUNISIE 22 rue Sylvain Gagnière 84000 AVIGNON comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65b4afde7ef77d000880b553

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

C1703 INTIMEE SCI FONCIERE RICHELIEU INVESTISSEMENT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A

6285e0d96a1876057df5d294

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

social [Adresse 2] Représentée par Me Vanessa MEYER de la SELARL MEYER & SEIGNEURIC, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Anne-sophie VERITE de la SCP YVES MARECHAL - NATACHA MARCHAL - FLORENCE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67820938fa7a008e5409f43c

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DES 5, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Vincent PROUST de la SELARL VPA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311224d9076bf079c2243

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Portalis 35L7-V-B7J-CK72K Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 Novembre 2024 - Tribunal de Commerce de CRETEIL - RG n° 2024R00406 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Florence

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201403

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

X... , tuteur de Florence Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013affc

Appel

24 février 2016

24 février 2016

- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bd8164153e3cd1db077

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

spécial DEFENDEUR Madame [C] [I] Résidence les Grands Cyprès App 264 6 rue Jacques Stuart 84000 AVIGNON non comparante, ni représentée dispensé de comparaître COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892be2164153e3cd1db20e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

son représentant légal en exercice, dont le siège est , 6 Rue Saint Charles 84049 AVIGNON CEDEX 9 représentée par Mme [C] [V] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Florence

Source officielle
CC

civ2

6137239dcd5801467740c0f4

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

2001 par le tribunal d'instance de Tulle (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de Mme Yvette Y..., demeurant 2, ..., 2 / de Mlle Béatrice F..., demeurant ..., 3 / de Mlle Florence

Source officielle
TJ

Référé président

6686f792e74459e0c7eda77d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LANOUE-BAUDUIN (RCS de NANTES n° 883 596 827), dont le siège social est sis [Adresse 5] Rep/assistant : Maître Florent LUCAS de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocats au barreau de NANTES Monsieur

Source officielle

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Journal officiel
Créations

VINCENT, Florence, Michèle, DAVID

SIREN 789237344Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

06/11/2024

Voir →

Créations

VINCENT, Florence, CAUSSIN

SIREN 932700750Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

18/09/2024

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Créations

Estelle VINCENT, BONNET, Estelle, Florence, VINCENT

SIREN 982382285Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

07/01/2024

Voir →

Modifications diverses

Vincent PORTIER, Isabelle BAQUE et Florence PRAGER-FOUQUET notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial

SIREN 785849704Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

08/10/2023

Voir →

Modifications diverses

LA GALERIE FLORENCE, HISETTE, Florence, VINCENT

SIREN 835276403Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

09/07/2023

Voir →