CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 076 résultats pour « Foche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007646314

Admin. suprême

19 mars 1975

19 mars 1975

DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; SUR L'INDEMNITE QUE LA SOCIETE DU PARC ETOILE FOCH A ETE CONDAMNEE A PAYER AUX EPOUX X...

Source officielle

Page 5 sur 204

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69df21becdc6046d4747f7e3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

SCI SARREGUEMINES FOCH prise en la personne de son mandataire ad'hoc, Monsieur [P] [C], désigné à cet effet par ordonnance de Madame la Première Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire d'EVRY en date du

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69ce304acdc6046d47d6b2ac

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

DE MIDI PYRENEES, A compter de mars 2023, la SARL FOCH OPTIQUE se montre défaillante dans le paiement des échéances.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd00fe5473c8abb61c823

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

C’est pourquoi, la SCI FOCH 49 demande une provision de 15 000 euros.

Source officielle
CC

comm

61372190cd580146773f4d2c

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

X..., agissant en qualité de gérant de la société Laboratoires d'analyses médicales Foucher-Calvet, représentée par son administrateur provisoire et assistée de son syndic, a cédé le fonds de commerce

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b7f921858823c56e0cc709

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

FOCH C/ S.C.I. PICHA, Mme [P] [I], M. [Z] [U], M.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d54fa9cdc6046d47700729

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de la société HÔTEL FOCH,donner acte à la SNC LIV 59 FOCH et à la société [Localité 1] IMMEUBLE VENDÔME qu’elles acceptent purement et simplement le désistement d’instance et d’action de la société HÔTEL

Source officielle
CA

4e chambre

62833c595a52a8057d99196f

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

* Le 16 juin 2020, la SCI Foch 49 a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

697c694dcdc6046d473a38a9

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Foch de l'intégralité de ses demandes contre Maître [R] [G] ; En toute hypothèse, - Débouter la S.C.I. Foch et la S.C.I.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MAXH S.A.S. HOMNICITYc/S.A

6690c7320d808eb34e45543c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Maréchal Foch à l'initiative de la Sas Homnicity.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67fd50e3e85d0474bddb45d7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE Les faits et la procédure La société à responsabilité limitée FOCH INVESTISSEMENTS (ci-après dénommée “société FOCH INVESTISSEMENTS”) exerce une activité de promotion immobilière et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d81

Appel

11 décembre 2020

11 décembre 2020

[O] [Q] ; - débouté la SCI Foch de la fin de non-recevoir tirée du défaut de droit à agir de la SCI du Départ ; - débouté la SCI Foch, la SCI Gormesons, M. [O] [Q] et M.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

67895637428384b762e623bc

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Par courriels des 26 novembre 2024 et 2 décembre 2024, la juge a sollicité du conseil de la SCI FOCH qu’il justifie des liens existants entre la SCI FOCH et la SCI FAMILLE [W], de la notification de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c83

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

Reconventionnellement, la société SR3 Foch Flandrin a conclu à l'attribution de l'indemnité d'immobilisation de 210. 000 € incluant la somme de 105. 000 € séquestrée.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

631835320876004f131a61da

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La SCI BBS Foch est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

8ème chambre

64534cbe37f394d0f8f66602

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Reconventionnellement, Condamner la SCI Sèze Foch à lui payer la somme de 5 000 € en application des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile, Condamner la SCI Sèze Foch aux entiers

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6789563c428384b762e62472

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La SCI FOCH s’oppose à l’octroi d’un quelconque délai au bénéfice des défendeurs.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2408965_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 septembre 2024, l'hôpital Foch de Suresnes conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdad86f55b1cf6b20db8005

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

statuant sur renvoi après cassation APPELANTE : SA A.S.T GROUPE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SELARL BOUZERDA, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SARL FOCH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur et Madame Jean A..., une information judiciairec/X a été ouverte

6253c857bd3db21cbdd84fbe

Appel

30 septembre 1999

30 septembre 1999

Y..., alors âgée de trente-trois ans, est entrée dans le service de neurochirurgie du Professeur Z..., au CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL FOCH à SURESNES, pour l'exérèse d'un adénome hypophysaire.

Source officielle