CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 147 résultats pour « Fourcroy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c4

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

à la Cour assistée de Me Olivier D'ANTIN, avocat au barreau de PARIS SA EDITIONS FIRST GRUND représentée par ses dirigeants légaux 60 rue Mazarine 75006 PARIS représentée par Me Annick DE FOURCROY

Source officielle

Page 5 sur 58

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre civile B

69f43cf7cdc6046d472de76b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

né le 24 Mai 1949 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Mme [N] [T] épouse [B] née le 19 Octobre 1953 à [Localité 1] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

8ème chambre

63b6772ea853827c9026d0d5

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

société par actions simplifiée CORHOFI, ayant son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié es-qualités audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

8ème chambre

6307108c7786aac563f2759b

Appel

24 août 2022

24 août 2022

La société par actions simplifiée CORHOFI, ayant son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6a226233cdc6046d4739214e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 ayant pour avocat plaidant Me François

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30b371dfcd8318200fec

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[W] [L] né le 13 Avril 1969 à [Localité 34] (42) [Adresse 25] [Adresse 25] [Localité 26] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870e6

Appel

29 juin 2004

29 juin 2004

Le Versin 38890 SAINT-CHEF Représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour Assisté de Me TEJTELBAUM-TARDY, avocat au barreau de Bourgoin Jallieu Instruction clôturée le 23 Avril 2004 Audience de

Source officielle
CA

8ème chambre

635a218cc549ea05a7cd2c4d

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La Société par actions simplifiée CORHOFI, ayant son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

8ème chambre

6363683237e31b7f74444975

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

La Société par actions simplifiée CORHOFI, ayant son siège social sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

8ème chambre

644a123c656d26d0f8b57da5

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 378 568 638, ayant son siège social [Adresse 6], représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

3ème chambre A

642d1487cb8fa004f57da1e5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

LA MISE EN ETAT DU 04 Avril 2023 APPELANTE : SAS AZURIAL prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d46e

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

née le 07 Janvier 1979 à TSEVIE (TOGO) ... 69005 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b1

Appel

7 février 2011

7 février 2011

née le 30 Juillet 1980 à CANEDO SANTA MARIA DA FEIRA (PORTUGAL) ... 69290 SAINT-GENIS LES OLLIERES représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Anne FERREIRA, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e04d

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

née le 14 Novembre 1973 à LYON (69003) ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Adeline BEL, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162ec256c9bddc8258475c4

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

A ARRET DU 04 Octobre 2012 APPELANTS : [F] [O] [E] veuve [J] née le [Date naissance 11] 1927 à [Localité 50] (SAVOIE) [Adresse 60] [Localité 50] représentée par Maître Annick DE FOURCROY

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b94aa75a029d9e20db03f5

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 22/00949 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WH6I Notifiée le : Expédition et copie à : la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

8ème chambre

635a2190c549ea05a7cd2c5e

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

numéro 343 174 660, dont le siège social est situé au [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e32334d55acd19f1d8a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

le siège social est sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défenderesse à l'incident Représentée par Me Vincent DE FOURCROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d951

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

née le 26 Janvier 1977 à SAINT-ETIENNE (42022) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9cc

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

née le 17 Décembre 1950 à SIDI-SEMIANE (CHERCHELL) ... 69200 VENISSIEUX représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Najet SMIDA, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle