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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2305796_20231219
19 décembre 2023
Charvin, rapporteur ; - et les observations de Me Brulé, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2206537_20230214
14 février 2023
Charvin, président, - M. Verguet, premier conseiller, - Mme Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2023. Le rapporteur, Signé : H.
Cour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa12
26 juillet 2012
Au cours des enquêtes sociales, Charline et Chanel ont laissé percevoir une certaine lassitude de la situation.
Chambre commerciale
6826d3c400d5167451e5aa12
23 avril 2025
487 540 486 du registre du commerce et des sociétés de Saint Denis ayant son siège [Adresse 1] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentant : Me Frédéric
Pôle 4 - Chambre 8
61633c0d7eadebb7307d1e24
29 septembre 2011
, avocat au barreau de PARIS, toque : D1870 INTIMES SCI DU [Adresse 1] prise en la personne de son gérant Monsieur [H] [F] ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
DTA_2300930_20230509
9 mai 2023
Charvin, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302002_20230627
27 juin 2023
Charvin, rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2306161_20231229
29 décembre 2023
Jérôme Charvin, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Camille Doumergue, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2023.
DTA_2301493_20230613
13 juin 2023
Charvin, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. Le rapporteur, H.
PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3087376-3452271
1 avril 2010
La veille, il s’était rendu avec un ami, L.B., au café «   Chardin   » à Tbilissi, où était attablé un groupe de   hauts fonctionnaires du ministère de l’Intérieur.
civ2
613722e0cd58014677402a38
9 juillet 1997
Frédéric XI..., demeurant 84000 Avignon, 60°/ de M.
DTA_2407243_20250603
3 juin 2025
Jérôme Charvin, président, M. Mathieu Lauranson, premier conseiller, Mme Aude Marcovici, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. Le rapporteur, M.
6253c9fcbd3db21cbdd89bd9
25 septembre 2007
née le 22 Août 1936 à JACOU (34830), demeurant ...34820 TEYRAN représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me Bertrand GASSE, avocat au barreau de NANCY Monsieur Gilbert X.
DTA_2406767_20250204
4 février 2025
Jérôme Charvin, président, M. Mathieu Lauranson, premier conseiller, Mme Aude Marcovici, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. Le rapporteur, M.
17e Chambre
6162dd04cadecb9ef7c7e184
20 mars 2012
20 MARS 2012 N° 2012/ Rôle N° 09/19274 [H] [R] C/ SEP HOTEL RENOIR Société HOTEL DU GROUPE 2M (HG2M) Grosse délivrée le : à : Me Frédéric
DTA_2405297_20241118
18 novembre 2024
Frédéric Poisot, secrétaire général de la préfecture. Par un arrêté du 9 octobre 2023, régulièrement publié, le préfet de l’Hérault a donné délégation à M.
Pôle 5 - Chambre 4
6163278f33484180ee7228bc
27 avril 2011
ANALYSES MESURES POLLUTIONS - AMP agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la
DTA_2407457_20250617
17 juin 2025
Charvin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.
civ1
6137238bcd5801467740b30d
18 octobre 2000
Frédéric X..., 2 / Mme Paola Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 août 1999 par le juge de l'exécution délégué au tribunal d'instance de Romorantin-Lanthenay
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2602228_20260414
14 avril 2026
Pour justifier d’une telle urgence en l’espèce, les requérants font valoir, outre le chagrin que Mme B... éprouve à être séparée de son fils, le fait que celui-ci a été chassé du domicile familial par
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