CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

724 résultats pour « Frédéric MANGEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad8cb8dca058e3e7e0c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

qualité de liquidateur judiciaire de la SARL MEDIAN [Adresse 7] [Localité 16] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0203, avocat postulant Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad8cb8dca058e3e7e0e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

qualité de liquidateur judiciaire de la SARL MEDIAN [Adresse 7] [Localité 16] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0203, avocat postulant Représentée par Me Frédéric

Source officielle
CC

civ1

613721ddcd580146773f845f

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

X..., l'objet d'un don manuel au profit de son fils ; Mais attendu que l'arrêt énonce que M.

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0af4ccdc6046d47d8d48a

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

pour avocat : Maître COLIGNON-BERTIN Nathalie SELARL EVOLUTION en la personne de Maître [R] [J], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SAS SEISSIGMA [Adresse 3] Ayant pour avocat : Maître MANGEL

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0ae0bcdc6046d47d8bfa6

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ayant pour avocat : Maître LAVERRIERE Emmanuel SELARL EVOLUTION en la personne de Maître [C] [V], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SAS SEISSIGMA [Adresse 3] Ayant pour avocat : Maître MANGEL

Source officielle
CC

cr

6137263dcd580146774240ad

Cassation

1 septembre 2005

1 septembre 2005

l'espèce, il ressortait du procès-verbal de l'inspecteur du travail et de la gendarmerie que la badgeuse mise en fonction depuis septembre 1999, était en test jusqu'au 30 novembre 1999 et que le pointage manuel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2109513_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Frédéric Blanc-MJO (mandataire judiciaire de la société Lelièvre Construction Mancelles) et à la société SLEMJ (mandataire judiciaire de la société Lelièvre Constructions Mancelles).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92295

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Manuel X... , que dès lors , il y a lieu de déclarer l'appel sans objet ; PAR CES MOTIFS Nous, Frédéric PARIS, Conseiller, délégué par le premier Président de la Cour d'Appel de Grenoble, statuant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ff

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Frédéric X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89176

Appel

12 octobre 2005

12 octobre 2005

C / Frédéric, Didier Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05593

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

d'exploitation appelé Manex ; que ce manuel d'exploitation est considéré comme le règlement applicable par tous les contrôleurs aériens même si ce document comporte une page préalable de mise en garde

Source officielle
CC

soc

61372430cd58014677413574

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

jamais les salariés travaillant dans l'équipe de nuit et/ou affectés sur une zone non ouverte au public, ce qui concernait les salariés suivants : Isabel Y..., Amoro Z..., Lucinda A..., Letaif B..., Frédérick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9035f

Appel

5 mars 2013

5 mars 2013

Frédéric X... " irrecevable et mal fondé en l'ensemble de ses prétentions ", l'en a débouté et l'a condamné aux dépens. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00769

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Frédéric X... prétend qu'il échangeait des informations en permanence avec M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6582feaa3ea7c8c1129231fd

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Manuel RAISON, Madame [T] [C] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/05870

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66abd2309c59f4365001842e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Manuel RAISON S.A.S.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b01278b98137c17478d262

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[H] [V] Mme [Z] [V] née [J] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Frédéric LE BONNOIS - #L0299 représentée par Me Frédéric LE BONNOIS - #L0299 DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8cecd

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

appel incident, oà la constatation que Frédéric X... a consenti à son ex-épouse un don manuel irrévocable d'une somme de 7. 622, 45 EUR versée sur un livret d'épargne populaire à son seul nom, dont elle

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63d379f8d1bc2605de4b48fb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 22/03891 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UOAW dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [C] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01235_20251231

Admin. Appel

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de Mme A... se disant Manuel est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle

Page 5 sur 37

← PrécédentSuivant →