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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d43
14 janvier 2016
C/ SAS ESPACE CENTRAL AUTO SAS ESPACE CENTRAL AUTO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège CMS/ MCM Grosse délivrée à SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD,
6253cac6bd3db21cbdd8c058
24 juin 2008
Frédéric en tous les dépens ; - ordonner l'exécution provisoire du jugement à intervenir ".
6253c852bd3db21cbdd84e9c
12 janvier 2000
Il rappelle, en outre, que le jour de la vente deux contre-épreuves de Mary CASSATT figuraient au catalogue sous les numéros 239 et 240 et que le Comité Mary CASSATT a accepté de porter le lot 239 au nouveau
6253cb9dbd3db21cbdd8de21
16 mai 2011
née le 13 juillet 1956 à ROANNE (42) ... 42370 ST ANDRE D'APCHON représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Patrick PHILIPPE, avocat au barreau de ROANNE
soc
613721abcd580146773f5df5
12 février 1992
St-Maur, Croix du Bac à Steenwerck (Nord), 20°) M. Frédéric XI..., demeurant ... (Nord), 21°) M. Jacques XL..., demeurant ... (Nord), 22°) M. Serge XO..., demeurant ... (Nord), 23°) M.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018730440
18 avril 2008
Jean-François Mary, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Pôle 4 - Chambre 5
60327d1f519bc2b1295e941c
24 janvier 2018
ACTUELLES dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 3] N°SIRET : 801 874 793 Représentée par : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée par : Me Céline MAURY
6253cd9fbd3db21cbdd93e88
22 décembre 2017
Représenté par Me Bérangère PLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1334 Assisté sur l'audience par Me Mary PLARD, avocat au barreau de NANTES Maître Véronique Z...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1016DEC001124224
16 octobre 2025
11242/24 Martina LIMONE contre l’Italie (voir tableau en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 16   octobre 2025 en un comité composé de   :   Frédéric
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01254_20250429
29 avril 2025
Frédéric Malfoy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme E A D et M.
6253cceabd3db21cbdd91af8
6 octobre 2014
C/ Stéphane Frédéric Y...
6253cd4dbd3db21cbdd92e03
28 janvier 2016
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 JANVIER 2016 AFFAIRE : SA SCHENKER SA C/ SAS SEROMA GS/MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée la SELARL MAURY
Chambre Civile
653b5974502b828318c4e4c4
26 octobre 2023
MARY LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur de M.
6253cd22bd3db21cbdd925bd
30 juin 2015
.-87000 LIMOGES représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 7661 du 16/ 01/ 2015 accordée
PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-3007097-3326414
1 février 2010
Both the Governor and the Constitutional Court, referring to Article 12 (right to marry) of the European Convention on Human Rights and also to Articles 8 (right to respect for private and family life)
61372224cd580146773fa951
1 mars 1994
Frédéric J..., demeurant ... à Fay-aux-Loges (Loiret), 10 / de M. Jean-Claude Z..., demeurant ... à Prunay-en-Yvelines (Yvelines), 11 / de Mme N...
6253cd39bd3db21cbdd92a76
18 novembre 2015
John Fredrick X..., Mme Julie Anne Z...épouse X... C/ Me Annie A... P-L. P/ E.
6253cd0cbd3db21cbdd92226
2 avril 2015
le 25 Septembre 1983 à BARCELONNETTE (04) ... 04400 BARCELONNETTE Représenté par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Georges MAURY
2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008075672
19 avril 2000
Frédéric DE B..., demeurant à la même adresse, M. Dominique DE B... demeurant à la même adresse, Mme Veuve DE B...
Jurid. Premier Président
6440d7e0e704a005d1ed6f68
19 avril 2023
FREDERIC GUERRA PLAYER AGENT prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] avocat postulant : Me Laurent LIGIER de
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