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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2405107_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
B A et de l'association amicale du quartier GAM St Michel n'est accompagnée d'aucune requête à cette fin.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00159
9 février 2010
9 février 2010
greffe de la Cour de cassation le 11 janvier 2010 la SCP Gadiou et Chevallier, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Sorévie Gam
Source officiellechambre 1-12
69cfe061cdc6046d47fdfb62
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Selon les explications fournies par SIWATTAG, non contestées par PMI, ce compte rendu d'activité (CRA) n'était pas signé par la société cliente GAM.
Source officielleciv3
61372108cd580146773f06f4
28 juin 1989
28 juin 1989
(Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1987 par la cour d'appel de Limoges (2e Chambre), au profit de la société à responsabilité limitée GAM DIFF, dont le siège social est à Limoges
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10452
9 octobre 2024
9 octobre 2024
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 OCTOBRE 2024 1°/ La société Gam
Source officielleciv2
61372420cd580146774129f9
23 septembre 2004
23 septembre 2004
l'exécution du jugement cassé ou qui s'y rattache par un lien de dépendance nécessaire ; Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2002), qui a dit nulles les opérations d'expulsion de la société Gam
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42f12
24 janvier 1984
24 janvier 1984
ET LE GROUPE DES ANCIENNES MUTUELLES (GAM) AUPRES DUQUEL CELUI-CI AVAIT SOUSCRIT UNE POLICE D'ASSURANCE MULTIRISQUE HABITATION INCLUANT LA RESPONSABILITE CHEF DE FAMILLE, QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053404717
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Accord de prorogation des mandats au sein de GAMM VERT SYNERGIES OUEST
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300931_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
défense, enregistrés les 20 mars et 19 avril 2023, la métropole Grenoble Alpes conclut au rejet de la requête, et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la section syndicale SAFPT - GAM
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044156452
8 juillet 2021
8 juillet 2021
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU TRANSFERT DES COLLABORATEURS DU MAGASIN GAMM VERT DE VIC-FEZENSAC AU SEIN DE LA SOCIETE GASCOVERT
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045642331
31 mars 2022
31 mars 2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES GAMM VERT SYNERGIES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053877672
25 mars 2026
25 mars 2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres, et à l'aménagement des congés payés au sein de la SPL GAAM HDF
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02268
18 novembre 2009
18 novembre 2009
X..., entré le 27 juillet 2001 dans l'entreprise où il exerçait les fonctions de chef comptable, a été licencié par la société Sorevie Gam, Clinique Axium, le 6 janvier 2005 pour faute grave, au motif
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045642332
31 mars 2022
31 mars 2022
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du comité social et économique de l'UES Gamm Vert Synergies
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1eb
12 juin 2008
12 juin 2008
C / SA SOREVIE GAM Michel Z... SCP X... Y...
Source officiellecomm
6079d33c9ba5988459c57fe2
4 juin 1991
4 juin 1991
si c'est dans ce pays que la commande a été reçue, soit par le vendeur, soit par son représentant, agent ou commis-voyageur ; Attendu que la société Groupement d'articles de maroquinerie (société GAM
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1984:259
10 juillet 1984
10 juillet 1984
. # GAARM - Groupement des associations agricoles pour l'organisation de la production et de la commercialisation des pommes de terre et légumes de la région malouine m.fl. mod Kommissionen for De Europæiske
Source officiellesoc
6079b14e9ba5988459c518d8
4 avril 1990
4 avril 1990
X..., au service de la société Elf-France depuis 1978, a été mis à la disposition du groupement d'intérêt économique " Groupement pour l'avitaillement de Marseille-Marignane " (GAM) constitué par les sociétés
Source officielleChambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GAM SASU au capital de 200 000,00 euros, immatriculée au RCS de [Localité 11]-[Localité 10] sous le numéro 379 904 477, représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège
Source officielleciv1
61372271cd580146773fd0d8
7 juin 1995
7 juin 1995
), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (1re chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Groupe d'assurances des Mascareignes (GAM
Source officiellePage 5 sur 20