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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
6866cb57d33109fd079ace75
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[D] [C] AVOCATS DEMANDEURS représenté par Me Sandra STAROSWIECKI-ELKESLASSY - #C2234, et par Me Gaspard TERRAY Mme [R] [M] épouse [C] représenté par Me Sandra STAROSWIECKI-ELKESLASSY - #C2234, et par
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498016.20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493832.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494665.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497111.20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025. Le président : Signé : M. Stéphane Hoynck Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
égional de l'Ordre des géomètres-experts de Lyonc/M. F C
ECLI:FR:CECHS:2025:497942.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 8 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellesoc
61372247cd580146773fba8e
19 juillet 1994
19 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'école privée Gaspard de Coligny, dont le siège est ...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01543_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
B, représenté par Me Gasparri-Lombard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 avril 2022 ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307090_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., agissant en qualité de représentants légaux de l’enfant Gaspard A..., représentés par Me le Foyer de Costil, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2310987_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Cappello représentant M. A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2201729_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2206727_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2106613_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2205696_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401987_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401987_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500961.20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 8 juillet 2025. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007903412
2 octobre 1995
2 octobre 1995
Gaspard X... demeurant chez Milandou ... ; M.
Source officielleciv1
613723dacd5801467740f05b
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Pierre X... de Gaspard, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officiellesoc
6137229acd580146773fefe3
6 décembre 1995
6 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ecole privée Gaspard de Coligny, société à responsabilité limitée, dont
Source officiellePage 5 sur 114