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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DELIBERES A VIDER
69db004dcdc6046d47f07696
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Juges : Monsieur Marc-Olivier CAFFIER Madame Caroline DUPONT Greffier lors des débats : Monsieur Georges CLERC Débats : à l'audience publique du 1 er septembre 2025 Jugement : en premier ressort,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01339
16 septembre 2015
16 septembre 2015
Georges (la société), a été victime le 14 octobre 2008 d'un accident du travail qui lui a occasionné une luxation de l'épaule gauche pour laquelle des arrêts du travail lui ont été prescrits, après rechute
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0ed
4 mars 2008
4 mars 2008
No 07 / 02580 AFFAIRE : Georges, Joseph X... C / Armine, Aline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865b1
7 octobre 2002
7 octobre 2002
Arrêt Georges X...
Source officiellesoc
613723d6cd5801467740ec96
28 novembre 2001
28 novembre 2001
; Les Etablissements Georges David ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 2001, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
61372390cd5801467740b6be
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Georges X..., 3 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 30 Octobre 2006 RG : f05 / 1008 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Georges
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4cc
29 avril 2008
29 avril 2008
représentée par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistée de Me RONDEAU- TREMBLAYE, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Georges Z... ...
Source officielleciv1
613722f2cd58014677403952
18 novembre 1997
18 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laiterie fromagerie Roussel, société anonyme dont le siège est
Source officielleciv1
613722f4cd58014677403ac4
18 novembre 1997
18 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laiterie fromagerie Walchli, société anonyme dont le siège est
Source officielleciv1
607943629ba5988459c42235
5 octobre 1976
5 octobre 1976
LA JOUISSANCE D'UNE VILLA SISE A ALGER ; QUE LORS DU PARTAGE DE LA SUCCESSION, REALISE EN 1947, CETTE VILLA FUT ATTRIBUEE A GEORGES Y...
Source officiellecr
613726aacd5801467742789c
24 janvier 2007
24 janvier 2007
prétendues, alors qu'il a été extrait de la maison d'arrêt, et placé en garde-à-vue dans les conditions légales, comportant notamment l'avis de pouvoir s'entretenir avec un avocat, possibilité déclinée par Georges
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01330
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Albert et Georges Z... l'intégralité des parts de la société à responsabilité limitée Sportonic (la société), une garantie de passif ayant été prévue en faveur des cessionnaires et de leurs ayants droit
Source officielleDELIBERES A VIDER
69e0c2f1cdc6046d4770be84
13 avril 2026
13 avril 2026
Juges : Monsieur Jacques CEREZO Madame Caroline DUPONT Greffier lors des débats : Monsieur Georges CLERC Débats : à l'audience publique du 16 février 2026 Jugement : en dernier ressort, contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8fb
26 juin 2012
26 juin 2012
COULON 1 rue du Docteur Georges Coulon 72150 LE GRAND LUCE représentée par Maître BONTEMPS, avocat substituant maître Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON en la cause : MISSION NATIONALE
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54bce
5 mars 1970
5 mars 1970
DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA JURIDICTION PRUD'HOMALE ETAIT COMPETENTE POUR STATUER SUR LE LITIGE OPPOSANT LA SOCIETE HOTEL GEORGE
Source officiellecr
6079a86d9ba5988459c4d420
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, du 26 février 1998, qui, pour escroquerie, défaut de justification de garantie financière par un intermédiaire en opération de
Source officielleciv3
613724aecd580146774177fb
28 mars 2007
28 mars 2007
Georges X... : Attendu qu'à la suite du décès de Georges X..., survenu le 30 juin 2006, aucune diligence en vue de la reprise d'instance n'a été faite par les parties dans le délai fixé ; PAR CES
Source officielle2 e chambre civile
63c79b3dda31367c908eb5e3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
FV/LL SA ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS C/ [G] [T] SARL ALBIGNY Copies
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02848_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
disponible en Géorgie.
Source officiellePage 5 sur 318
LE CADRE NOIR, GEORGE-MARQUES, Fabienne, LAINE
23/07/2013
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LE CADRE NOIR, GEORGE-MARQUES, HIS, Fabienne, Didier, LAINE
14/11/2008
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SYGILLES, GEORGE, Fabienne, Denise, Andree, LAINE
02/03/2008
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GEORGE, Fabienne, Denise, Andree, LAINE
22/02/2008
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SYGILLES, T Bone, GEORGE, LAINE, Fabienne, Denise, Andrée, Joël
17/01/2008
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