novation, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, violant ainsi l'article 1271 du Code civil; alors que, de deuxième part, l'obligation contractée à titre de "geste

geste ; que les juges en déduisent qu'il s'agit donc bien de violences avec arme par destination en l'espèce le véhicule dont il s'est servi pour serrer volontairement M.

Y... se plaint d'avoir été l'objet pendant le temps de son séjour au service des urgences du CHU de [...]         , de gestes de la part d'un infirmier du service qui, à deux reprises, aurait procédé à

.., qui jouait sur une cour de récréation au jeu de "la tape" en compagnie de Myriam X..., toutes deux âgées de 10 ans, a fait une chute et a été blessée ; que son père, imputant cette chute à un geste

[T] et la société MACSF à lui payer la seule somme de 66 595,03 euros en réparation de son préjudice corporel, alors « que si un dommage survient du fait d'un geste chirurgical inutile, le patient doit

la somme de 20 000 F à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs que le fait de rechercher et de déterminer au moyen d'un échographe l'état de gravidité d'un animal constitue un diagnostic de gestation

d'un doigt pointé vers le ciel et que Yann D... avait immédiatement réagi à ce geste, qu'il qualifiait de provocateur, en accélérant son allure et en prenant le véhicule de marque Volkswagen en chasse

I... ne l'y contraignaient nullement, de faire procéder à un nouveau prélèvement d'empreintes génétiques sur M.

sperme ; ( ) ; que l'existence d'une relation sexuelle entre Cindy Y... et Martial X... dans la caravane où celui-ci l'a conduite n'est pas contestable notamment au vu des résultats de l'expertise génétique

concordantes et démontrent que Mickaël X...n'a pas voulu frapper volontairement Bernard Y..., mais qu'il a fermé précipitamment la fenêtre face à l'arrivée de Bernard Y..., ce qui s'analyse comme un geste

mentionnait Mme Y... comme étant la mère des enfants, après avoir pourtant rappelé que la théorie de la fraude soutenue par le ministère public n'était pas pertinente dès lors que la convention de gestation

Z... ; que les gestes décrits par les victimes révèlent l'existence d'un mode opératoire semblable, notamment quant aux gestes précédant les actes sexuels reprochés ; qu'il résulte également de ces déclarations

X... ont été constantes sur les gestes impudiques commis par son frère ; que les dénégations de celui-ci ne sont pas convaincantes ; que le psychiatre a jugé la jeune fille crédible et noté une attitude

qu'à l'appui du licenciement pour faute grave, l'employeur s'était borné, dans la lettre de licenciement, à faire état "d'un comportement non conforme en milieu professionnel, se traduisant par des gestes

[X] a admis avoir secoué l'enfant qui lui semblait s'étouffer avec son biberon et a mimé, au cours d'une audition enregistrée, les gestes qu'il déclarait avoir effectués. 5.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juin 2024, n° RG : 23/08523), à la suite d'une convention de gestation pour autrui conclue entre MM.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juin 2024, n° RG : 23/08521), à la suite d'une convention de gestation pour autrui conclue entre MM.

. ; "aux motifs que, aucun élément ne permet d'écarter le témoignage de Mme C... concernant le geste qui est reproché à Richard X... sur Nathalie A... épouse B..., comme d'écarter l'accusation précise

l'avenant n° 4 applicable à compter du 2 mai 1986 les a fixés à 10 % sur les ventes aux commerces indépendants, 4 % sur ventes aux supermarchés et hypermarchés, "remises, rabais, méventes éventuels et gestes

un agacement, voire un accès de colère passager du prévenu qui se sera laissé aller à un geste involontaire, au demeurant très vite réprimé et sans conséquences voulues. 14.