GLORIA MANSIONS c/ S.A. SMABTP, S.A.S. TOITURES ETANCHEITES SERVICES, S.C. GROUPE ESPACES 06, S.A.S. CINFORA, S.A.

d'Ile-de-France, domicilié ..., 2°/ de la Commission départementale de l'éducation spéciale des Yvelines (CDES), dont le siège est ..., 3°/ de l'Institut médico-pédagogique et professionnel Les Glycines

, représentée par Me Bonnin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 janvier 2018 par laquelle la directrice de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Les Glycines

: Contradictoire Assignation du : 17 Septembre 2021 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEURS Madame [K] [P] [Adresse 2] [Localité 7], ROYAUME-UNI représentée par Maître Line-alexa GLOTIN

Gloria, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 2 mai 1989 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PA.GE.DA, Papeterie générale d'Aquitaine, société anonyme, dont le siège est Rue Yves Glotin

de six pages le 16 janvier, puis adressait une autre note le 17 à Lo'c GLEMIN, lequel y répondait le 21 par une note à laquelle Didier X... répondait à son tour le 24 janvier ; certaines de ces notes

F..., représentés par Me Laumet, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 13 janvier 2026 accordant un permis de construire PC 074 242 25 X0055 à la SCI Les Glycines et à Mme B...

Les époux [N] et la Sci les Glycines ont interjeté appel à l'encontre de cette décision le 16 septembre 2021.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE CLINIQUE DE BELFORT ET LA SOCIETE CLINIQUE DES GLYCINES, DONT LES ETABLISSEMENTS ETAIENT

Monsieur [V] [P] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Titulaire de la procédure de YEC'[Localité 1] MAT LA GLYCINE

associé de la Sarl ; que le jour du contrôle des douanes, le 21 septembre 2000, Serge X... retirait deux vignettes fiscales pour deux appareils automatiques installés au buffet de la gare et au bar "Les Glycines

de la SELARL GUEVENOUX GLORIAN CHRISTOPHE, avocat au barreau de COMPIEGNE Madame [N] [G] épouse [O] née le 05 Juillet 1978 à [Localité 5] (OISE) [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Christophe

pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 28 octobre 2010), que la SCI Solina propriétaire de locaux à usage commercial et d'habitation, donnés à bail à la société Le Gloan-Latour

solidairement avec l'Etat et le bureau d'études techniques pour l'équipement et l'urbanisation de la région méditerranéenne (BETEREM) à payer les sommes de 13 167 F à la société des meubles de cuisine Gloria

en outre fournir en eau chaude, à une température contractuelle donnée, différents abonnés liés par une police et un contrat de branchement ; que le syndicat des copropriétaires de la résidence des Glycines

FONT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR REFUSE D'ANNULER LA CESSION DE BIENS RURAUX CONSENTIE PAR SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL (SAFER) POITOU-CHARENTES A GLAIN ET A DURAND, ALORS, SELON

Ils ajoutent que la glycine étant implantée à proximité du muret litigieux et participant au trouble invoqué, la demande d'abattage de cette glycine est le complément nécessaire de leurs demandes initiales