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16 045 résultats pour « Guilloux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00395

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

affirmation, la seule production d'un article daté du 30 avril 2018, postérieur au licenciement, étant insuffisante, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si la circonstance que le groupe Delaunay-Guillou

Source officielle
CC

civ1

6137231acd58014677405727

Cassation

19 janvier 1999

19 janvier 1999

Z... lui avait signalé les vibrations persistantes et inquiétantes du guidon, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations ; Mais attendu que la convention d'assistance bénévole emportant

Source officielle
CC

civ1

61372381cd5801467740aab2

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

qu'elle constatait que la facture des Etablissements X... faisait état d'un porte-bagages Berthoud, qui aurait dû comporter trois points d'attache, et que le porte-bagages livré n'était pas relié au guidon

Source officielle
CC

civ1

613722edcd580146774034e9

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

Guillaume X..., demeurant ..., bloc 14 A, 06000 Nice, 2°/ M.

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fb8

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

Guillaume, - Z... Xavier, - A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01804

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

épouse B..., fille aînée de Raymond A..., Laurent C..., Dominique C... et Céline C..., Blandine D... fille de Mme Brigitte D..., fille de Brigitte A... épouse D..., elle-même fille de Raymond A..., Guillaume

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423337

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Guido, - Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00816

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Q..., et de la société La Guilde immobilière européenne, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société E... O..., ès qualités, l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f59

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

Jean-Guillaume, - NICOLAS Z..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 28 février 1997, qui les a condamnés, le premier, pour extorsion de fonds

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742499a

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 22 avril 2002, qui, pour arrestation, enlèvement, ou séquestration de personne libérée volontairement avant

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1edc6cdc6046d478c3166

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C/ DEFENDERESSE ◊ SAS DOMAINE JEAN-MICHEL GUILLON, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-90

transparence vie publique

30 janvier 2025

30 janvier 2025

1 Avis n° 2025-90 du 30 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Grégory Guillaume LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-137

transparence vie publique

8 avril 2025

8 avril 2025

1 Délibération n° 2025-137 du 8 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Guillaume Lamidon LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2023-14

droit financier

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Rémi Guillet M. Yohann Catherine — 200 000 €

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

61372327cd580146774061c3

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Guittou Y..., IX - Sur le pourvoi n° K 96-30.154 formé par Mme Laurence Z... épouse C... Y..., demeurant ensemble ..., X - Sur le pourvoi n° K 96-30.155 formé par : 1 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300239

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Nougat Chabert et Guillot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300249

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Nougat Chabert et Guillot

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur sa plaintec/Mme Martine Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01711

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Guito en personne, escorté par les deux uniformes montant dans sa voiture.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00609

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la commune de Saint-Cast Le Guildo

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200580

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Guillaume B..., les pièces versées à l'appui de son assignation par M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SEL DE CARDIOLOGIE ET MEDECINE VASCULAIRE DES DOCTEURS GAUTHIER - JONOT - MARTY - RICHEZ - GUILLOUX - THOMSON - SAYIR - ROGER-ROLLE - MARTIN -POURTAU

SIREN 345220552GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

modification survenue sur la dénomination, le capital (diminution) et l'administration

11/09/2026

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Dépôts des comptes

GUILLOUX T.P.

SIREN 838573871GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

08/09/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR JOHAN LE GUILLOUX

SIREN 913733259GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

27/08/2026

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Dépôts des comptes

VIGNOBLE GUILLOUX

SIREN 419331129GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

25/08/2026

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Dépôts des comptes

EURL GUILLOUX

SIREN 852694314GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

19/08/2026

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