ARRÊT N° N° RG 22/00706 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ILI7 LM JUGE DE LA MISE EN ETAT D'ALES 15 février 2022 RG :20/00513 [N] C/ [N] Grosse délivrée le à Me Hanocq

RG 21/04822 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHGX5 Ordonnance n° 2024 /M Mme [G] [J] Représentée par Me Bruno BOUCHOUCHA de la SELARL BSB, avocat au barreau de TARASCON Représentée par Me Elisabeth HANOCQ

garantie "Prévoyance-Accord" auprès de la société AIG Europe, garantissant le versement d'un capital en cas de décès accidentel, a fait une chute à son domicile, dont il est résulté une fracture à la hanche

APPELANTS : Monsieur [T] [X] né le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Elisabeth HANOCQ de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ, Plaidant

Retrancher de la perte de marge subie l'ensemble des aides perçues par la société HANOÏ de tous organismes publics et privés, .

[O] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Elisabeth Hanocq de la Selarl Société d'avocats Elisabeht Hanocq, avocat au barreau d'Avignon INTIMÉ LE HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX

X..., qui avait été admis, avec exclusion des conséquences d'une affection congénitale des hanches, à l'assurance de groupe souscrite par la société Cophoc auprès du GAN, contrat repris depuis par société

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 février 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 14 mars 2023, Mme A D, représentée par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal

Emile A... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'avoir "en adressant directement à la sécurité sociale des factures émises par une société fournisseur de prothèses de hanche

[S] [H], domicilié [Adresse 6], 2°/ la société Compagnie Internationale Insurance 10 Hannover LTD, dont le siège est [Adresse 7] (Royaume-Uni), contre l'arrêt rendu le 5 février 2015 par la cour

dans ses déclarations ; qu'après avoir déclaré qu'il avait poussé le comptoir et que la demanderesse s'était levée, un couteau à la main, il avait reconnu, ensuite, avoir porté un coup de pied à la hanche

Considérant ce qui suit : Mme A..., ressortissante vietnamienne, a présenté successivement deux demandes de visas auprès de l’autorité consulaire française à Hanoi.

DB3F-W-B7H-JSBH Minute N° : 25/00001 Procédure civile de droit commun ORDONNANCE DE REFERE Code de procédure Civile art.454 DU 07 Janvier 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à :Me HANOCQ

S'agissant du préjudice lié à l'impossibilité d'opter d'emblée pour la pose d'une prothèse de hanche : 7.

Selon certificat médical initial du 20 juin 2018, il était constaté comme lésions “douleur hanche gauche suite à une chute de sa hauteur”.

juge n'a pas méconnu les dispositions de l'article L.16 B du livre des procédures fiscales ; D'où il suit que le moyen doit être écarté ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour Hayette Hannoun

LA [Localité 9] D'[Localité 7] 05 mai 2025 RG : 24/01107 [H] C/ [G] Copie exécutoire délivrée le 08 janvier 2026 à : Me Emmanuelle Vajou Me Elisabeth Hanocq

IMMO SARL BC IMMOBILIER C/ [G] [E] [Y] [P] SARL ABD IMMO SARL BC IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le 03 juillet 2025 à : Me Clotilde Lamy Me Vincent Puech Me Elisabeth Hanocq