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32 811 résultats pour « Hazhaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème A

69fb3ad7cdc6046d47cb28ca

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le juge-enquêteur a, par ordonnance du même jour, désigné la SCP ANGEL-HAZANE-[X] représentée par Me [L] [X], en qualité d'expert.

Source officielle

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TCOM

5ème Chambre A

6a111296cdc6046d47a30a9c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le juge-enquêteur a, par ordonnance du même jour, désigné la SCP ANGEL-HAZANE-[U] représentée par Me [D] [U], en qualité d'expert.

Source officielle
CC

cr

613725a6cd5801467741f850

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57935cdc6046d4773182e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Détention Ordonnance statuant sur la troisième prolongation d’une mesure de rétention administrative N° RG 26/02645 - N° Portalis DB2E-W-B7K-OIFQ Le 07 Avril 2026 Devant Nous, Judith HAZIZA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da6bcdc6046d47d919a3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] [X] né le 04 mars 1979 à [Localité 1], de nationalité chinoise précisant à l'audience être né à [Localité 2] RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Joseph Hazan, avocat au

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01243

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de Me Rémy-CORLAY et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118c73cdc6046d47abe3f4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Avocat au Barreau de Paris, plaidant, et par Me Jean-Baptiste LOICHOT, Avocat au Barreau de Melun, postulant, D'UNE PART, ET : La SARL GROUPE NC, ayant son siège social [Adresse 2], La SCP ANGEL-HAZANE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00361

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

indépendantes, de recherche de preuve cryptées ou effacées directement dans le serveur ; qu'il offre la possibilité de combiner, d'ajuster différents critères de recherche, notamment les mots clés, valeur de hachage

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69dd30c9cdc6046d471e7d01

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

en qualité de liquidateur judiciaire de la société LANTIK MULTISERVICE GROUPE [Adresse 9] [Localité 8] défaillant SAS RAG RENOVATION [Adresse 10] [Localité 9] défaillant SCP PHILIPPE ANGEL-DENIS HAZANE-SYLVIE

Source officielle
TCOM

2ème A

69fb3ab7cdc6046d47cb2602

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le juge-enquêteur a, par ordonnance du même jour, désigné la SCP ANGEL-HAZANE-[S] représentée par Me [T] [S], en qualité d'expert.

Source officielle
TJ

Référé président

66feefc2172da17169eb3510

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

veuve [K] [A], [P], [C], [B] [M] épouse [S] C/ S.A. [11] [Z], [D], [I], [B], [U] [M] épouse [Y] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/10/2024 à : Me Amalle HAZHAZ

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e3d

Cassation

20 juin 2002

20 juin 2002

référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

éclaré irrecevable leur constitution de partie civilec/Michel X

6137269ecd58014677427172

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

6137264dcd5801467742482f

Cassation

26 janvier 2005

26 janvier 2005

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

6137262fcd580146774239cb

Cassation

20 novembre 2002

20 novembre 2002

le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me BOUTHORS, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f40

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

Souchon ; Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me CAPRON

Source officielle
CC

cr

6137269fcd58014677427234

Cassation

6 juin 2007

6 juin 2007

PARIS, le six juin deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RACT-MADOUX, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
CC

cr

é engagéec/Christian B

613725e1cd58014677421429

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle
TJ

Adjudications

69d7feb9cdc6046d47af7170

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

divorcée [V], née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 2] (Madagascar), de nationalité française, retraitée, demeurant et domiciliée [Adresse 1] à [Localité 3] CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me David HAZZAN

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241f7

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN

Source officielle