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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d08d
4 février 2009
4 février 2009
mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quatre Février deux mille neuf, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101139
21 octobre 2015
21 octobre 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat aux Conseils, pour Mmes Patricia et Isabelle X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210653
28 septembre 2017
28 septembre 2017
le litige l'opposant : 1°/ à Mme Denise Z..., veuve Y..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Jeanne Y..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d627
7 février 2011
7 février 2011
Jean-Marie X..., Mme Isabelle X... épouse Y... Z... et Mme Fanny X... à Mme Andrée B... épouse X... et M.
Source officielle17e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a5d
26 octobre 2017
26 octobre 2017
- CGEA DE [Localité 1] SELARL JSA ANCIENNEMENT DENOMMEE GAUTHIER SOHM SA IQSIM SELARL JSA Grosse délivrée le : à : Me Sarah GHASEM- JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494045.20250225
25 février 2025
25 février 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 23 janvier 2025 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201378
11 septembre 2014
11 septembre 2014
IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la Société SOFIAG de sa demande tendant à voir condamner Madame Isabelle X... à lui payer la somme de 11. 091, 22 euros au titre du prêt impayé, avec
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79d
4 septembre 2008
4 septembre 2008
-Mme Isabelle Z... -Mme Isabelle A... -Mme Colombe B... -Mme Armelle C... -Mme Marie-Thérèse D... -Mme Odile E... -Mme Solange F... -Mme Marie-Odile G... -Mme Monique H...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00262
13 février 2013
13 février 2013
2011 et d'avoir condamné le syndicat CFDT CHIMIE ENERGIE ALSACE à payer à Madame Isabelle X... et au syndicat CGT la somme de 300 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; AUX MOTIFS
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cb0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556d
17 avril 2001
17 avril 2001
INTIMEE: Isabelle X... 49 Avenue Joffre 53200 CHATEAU-GONTIER Représentée par Maître ROQUETTE, avocat au barreau de LAVAL.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c5141e6e055673490891
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Madame Isabelle REGHI a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884ad
7 mars 2006
7 mars 2006
Z..., - débouté Mme Isabelle Y... épouse Z... de sa demande en dommages-intérêts pour résistance abusive et injustifiée, - rappelé le caractère exécutoire de cette décision, - condamné Mme Isabelle Y..
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:502021.20250804
4 août 2025
4 août 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 3 juillet 2025 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87720
21 septembre 2005
21 septembre 2005
Y..., Chantal X... épouse Z..., Martine X... épouse A..., Marie-Dominique X... épouse B..., Isabelle X... épouse C... C Maître Henri D...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01919
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Jean-Christophe Y..., sauf à retenir un nombre d'heures travaillées inférieures tel qu'admis par le salarié dans le tableau annexé aux conclusions :- calcul des repos compensateurs dus pour les heures
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03067_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Il soutient que le calcul du montant de sa pension ne tient pas compte de sa promotion au 6ème échelon du grade de professeur certifié hors-classe le 1er juin 2018, prononcée à titre rétroactif par un
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603373936b5a3d27ff27c0e6
14 juin 2017
14 juin 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 14 JUIN 2017 (Rédacteur : Madame Isabelle LAUQUE, Conseiller,) PRUD'HOMMES N° de rôle :
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acaf
14 février 2008
14 février 2008
AXIOME INGENIERIE C/ Mme Isabelle X...
Source officiellecr
61372605cd58014677422584
18 avril 2000
18 avril 2000
Isabelle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1998, qui a confirmé le jugement ayant rejeté sa requête en rectification d'erreur
Source officiellePage 5 sur 406