Jean Michel, - E... Philippe, - BERTRAND A..., - Z...

Z... déclarait s'être assise sur le lit de Jean-Michel X..., et avoir parlé de sa vie privée avec lui ; puis, Jean-Michel X... se serait rapproché de C...

Michel, - X...

Jean-Pierre, - Y...

Y... dans le cadre de la procédure de divorce, par laquelle Pascal X... déclare " sur l'honneur n'avoir jamais vu Michelle Y... effectuer sur l'exploitation de son mari, Jean-Louis Y..., les travaux nécessaires

Z... compte tenu d'appels téléphoniques depuis le téléphone portable de Jean-Michel Z... à destination de Samuel Y... à 0 heure 30 et 0 heure 41 ; qu'enfin, les époux A..., lors de l'enquête de police

Jean-Luc, - X...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 10 janvier 2006, qui l'a condamné, pour travail dissimulé et emploi d'un étranger non muni d'une autorisation de travail

"; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, que Jean-Marc X..., ouvrier-couvreur de l'entreprise Billaud

Michel, - Y...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 25 octobre 2005, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour homicide involontaire ;

X... devant la cour d'assises de la Seine-Saint-Denis, du chef de tentative de meurtre sur Michel Y... et Jean-Michel Z..., avec cette circonstance que ladite tentative était accompagnée, suivie et précédée

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1998, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et

L. imputent à Jean L.

X... soutient qu'il a délégué depuis 1998 à Michèle Y..., une partie de ses obligations légales ; que suivant courrier du 7 octobre 1996 de Jean-Pierre X..., agissant en qualité de gérant de la société

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces du dossier qu'à la suite d'une enquête préliminaire ayant révélé que Jean-Michel X..., ancien maire de la ville d'Angoulême, était susceptible

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction au Code de la construction et

Jean-Michel, - X...

"et, ensuite en son absence, Jean-Michel Y..., son fils" et qu'il a consigné les déclarations portant la seule signature de Jean-Michel Y..., sans mentionner la relecture qui aurait été faite desdites

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 7 octobre 1999, qui, pour travail clandestin, abus de confiance et destruction d'un bien appartenant à autrui, l'a