CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ Copie exécutoire délivrée le : 05/10/2023 à : - Me Carole PENARD, avocat au barreau de NICE - Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau

2026 N° 2026/ Rôle N° RG 21/15229 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJV7 S.A.S. [1] C/ [A] [I] Copie exécutoire délivrée le : 21 MAI 2026 à : Me Jean-michel

DENTSU FRANCE, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence

352J-W-B7I-C5TJ3 N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 14 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [W] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jean

352J-W-B7I-C5TJ5 N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 14 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [G] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jean

PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [C] [G]/[R] [Adresse 1] Me Philippe MILLET Selarl ABM et Associés [Adresse 2] Valentine ALBECKER " [Adresse 3]" [Adresse 4] DEFENDEUR SARLU J B A CONSEIL [Adresse 5] Me Jean-Michel

APPELANTS Monsieur [Z] [R], en qualité de copropriétaire des lots 320,114, 33, 41 dans la copropriété 'PIERRE DE GEMME' demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Jean-Michel RENUCCI, avocat

CASIR [Localité 5] (anciennement dénommé société COTE D'AZUR SOTHEBY'S [Localité 5] et encore anciennement Société BURGER REAL ESTATE), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jean-michel

immatriculée au RCS de Manosque sous le numéro 810 026 096 prise en la personne de son représentant légal en exercice, Monsieur [B] [V], domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Me Jean-michel

JUGEMENT DU 3 novembre 2025 Chambre 1 N° minute : 2025/10663 N° RG : 2024F00583 SASU ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES contre SA CITY MALL GROUP DEMANDEUR SASU ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES [Adresse 1] Me Jean-Michel

APPELANTES SARL LES TROIS CAPS, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de sa gérante en exercice, Madame [F] [N], représentée par Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau

RG 19/06698 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFAC [N] [H] SARL JOSEMARD C/ [A] [W] SAS AROMANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Jean-Michel

IFREMER, INSTITUT [6]EXP LOITATION DE LA MER, IFREMER, demeurant [Adresse 1] Demandeur à l'incident représenté par Me Jean-Michel RENUCCI de la SELARL ACTANCE MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE

17/09128 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAQYE [G] [M] épouse [W] C/ SAS ELRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah SIAHOU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-michel

LES OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE Copie exécutoire délivrée le : 05 DECEMBRE 2019 à : Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-michel

DECEMBRE 2018 N° 2018/589 MS RG N° 17/00287 N° Portalis DBVB-V-B7B-72GJ SARL EPR C/ [V] [W] Copie exécutoire délivrée le : 6/12/2018 à : - Jean-Michel

ADREXO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline MOURIC Me Jean-Michel RENUCCI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du

20/00801 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOSQ [L] [H] C/ SARL LE VOILIER Copie exécutoire délivrée le : 03/11/22 à : - Me Patrick DEUDON, avocat au barreau de GRASSE - Me Jean-Michel

DBVB-V-B7C-BCOZV [M] [X] C/ SAS BELAMBRA CLUBS Copie exécutoire délivrée le : 06/02/2020 à : - Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE - Me Jean-Michel

BOUCHES DU RHONE C/ [Y] [H] MUTUALITE FRANCAISE VAUCLUSE ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Me Jean-michel