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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137268dcd580146774267a2
18 janvier 1994
18 janvier 1994
X... de Joannis de Z..., demeurant à Glux-en-Glenne (Nièvre), "Les Vernes", 2 / M.
Source officielleChambre 1-1
677cc52caf5a7ad97917abc6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/15338 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOES4 Ordonnance n° 2025/M005 Mme [V] [U] épouse [W] Représentant : Me Joanny
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9347a
13 juillet 2016
13 juillet 2016
A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE No31 COUR D'APPEL DE POITIERS RG 16/00033 13 Juillet 2016CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Johnny
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200906
12 mai 2011
12 mai 2011
attaqué (Angers, 3 juin 2009) et les productions, qu'une juridiction criminelle statuant sur les intérêts civils a, le 30 septembre 2005, alloué une somme de 4 500 euros en réparation de leur préjudice à Johnny
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33b
27 juin 2011
27 juin 2011
Joannès X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00437
19 février 2014
19 février 2014
Le moyen fait grief au jugement attaqué d'avoir annulé la désignation par l'UL CGT PARIS 10 de Monsieur Joanny X... en qualité de délégué syndical de l'UES composée des sociétés Sarjel, Société alimentaire
Source officielleciv1
61372101cd580146773f0302
5 juillet 1989
5 juillet 1989
..., à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre - section A), au profit de Monsieur Jean-Philippe A..., dit "Johnny
Source officiellecr
61372693cd58014677426b10
6 avril 2005
6 avril 2005
94 avenue de l'Adour et la SARL Biak (Siret n° B 328 612 478), entité visée dans le cadre de la procédure précitée (pièce 3) ; qu'il apparaît ainsi que la société Biak, représentée par sa gérante, Joana
Source officielleciv1
613724c2cd58014677418211
24 octobre 2006
24 octobre 2006
X..., ès qualités ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que la société Michel Jouany a acheté une pelle
Source officielleChambre sociale
5fdd3835f4949fa10b200be5
27 septembre 2018
27 septembre 2018
: N° RG 16/00463 Nature affaire : Demande en paiement de créances salariales en l'absence de rupture du contrat de travail Affaire : SARL RÉSIDENCE HERRI-BURUA C/ Joana
Source officielleciv1
60794c769ba5988459c45776
11 juin 1991
11 juin 1991
Attendu que, le 3 avril 1975, Joanny A... est décédé en laissant pour lui succéder ses trois enfants nés de son premier mariage, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90995
6 septembre 2013
6 septembre 2013
-2- Le 20 mars 2011, à la suite du décès de Monsieur Johnny X... survenu brutalement le 22 novembre 2010, Madame Karine Y...sa compagne et mère de leur enfant Rose née le 31 janvier 2010 a fait les
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2122246_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 octobre 2021 et le 8 janvier 2024, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Joanna Cook Prod représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c74
21 décembre 2015
21 décembre 2015
Johnny X... Mme Séverine Y..., MINISTERE PUBLIC Melle Déborah X...
Source officiellesoc
6079b1dd9ba5988459c53d57
20 décembre 2006
20 décembre 2006
X..., dit Johnny Y..., artiste-interprète, a conclu en 1961, avec la société Philips devenue Phonogram puis Polygram aux droits de laquelle se trouve la société Universal Music, divers contrats successifs
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Par jugement en date du 18 septembre 2006, le Conseil des prud'hommes de Lens a débouté Madame Joanne X... de toutes ses demandes. Madame Joanne X... a déclaré former appel de cette décision.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206268_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 1er décembre 2022, la société Joanne déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleciv1
613724c8cd58014677418538
9 janvier 2007
9 janvier 2007
X... pour l'entretien et l'éducation de Johnny à compter du mois de juillet 2004, l'arrêt retient que les parties s'accordent à dire que Johnny vit chez son père depuis juillet 2004 ; Qu'en statuant
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bbd5
9 mai 1977
9 mai 1977
ATTAQUE, DAME X..., PORTEUR D'UNE LETTRE DE CHANGE ENDOSSEE A SON ORDRE LE 1ER AVRIL 1963, A ECHEANCE DU 1ER SEPTEMBRE 1964, LETTRE TIREE LE 28 SEPTEMBRE 1960 PAR LA SOCIETE SPECIPHARMA SUR LA SOCIETE JOHANNY
Source officielleTrib. de Commerce
69a19597cdc6046d47ebd2d3
20 janvier 2026
20 janvier 2026
AINSI JUGE ET PRONONCE, SUR-LE-CHAMP AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES LES JOURS, MOIS ET AN FIGURANT EN TETE DE LA DECISION ET ONT SIGNE LE PRESIDENT MONSIEUR LAURENT GUIGLION ET MADAME JOANNA
Source officiellePage 5 sur 126
COURTOIS, Pascal, Joanny, Claude
31/07/2026
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JOANNY PROMOTION
31/07/2026
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JOANNY DURAND
30/07/2026
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JACQUET, Hugo, René, Joanny
29/07/2026
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COURTOIS, Pascal Joanny Claude
28/07/2026
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