. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations de Monsieur Cyril X...et de Madame Vanessa Y...est issu un enfant : - Johan, né le 07 juin 2011.

Gérard et Johan X..., employés de la société LNS France, ont été mis à pied à titre conservatoire le 2 avril 1996, convoqués le même jour à un entretien préalable au licenciement, et licenciés pour faute

Vu la requête, enregistrée le 15 novembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Johanne A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 6 octobre

Johann Patrice Jacky X... C/ Mme Hélène Francine Pierrette Y...

N° RG 22/03253 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WSHX Minute n° 24/0 AFFAIRE : [D] [J] C/ [F], [G] [R] ASSOCIATION [11] Grosses délivrées le à Me Johanne AYMARD-CEZAC Me Josiane MOREL-FAURY Me Fanny

  Mattias, Johan and Stefan had on different occasions run away from home and school. According to the court, Johan and Stefan had problems which required therapeutic treatment.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 30 novembre 1984), statuant sur appel d'une ordonnance de référé, qu'un immeuble saisi sur Johannes X..., et sur

Johann Xavier X... Mme Valérie Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, M. Z...

========== JUGEMENT du 03 avril 2026 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Johanne

Son cousin, Johann Harrach, possédait des biens immobiliers dans l’ex-Tchécoslovaquie.

. # Johannes Coenrad Moulijn contra Comissão das Comunidades Europeias. # Processo 6-74.

; - elle doit être déchargée de l'obligation de payer la somme de 22 847,58 euros, dès lors que le maire de Reims n'a pas tenu compte des dépenses engagées par l'association avant que les fêtes johanniques

Après quoi, Madame Johanne PERRIER, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 19 Octobre 2023 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi.

Roland Johannes X... de GROOT, - les conclusions de M.

DU 13/01/2026 No de rôle : 2023 005782 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Philippe CRUVEILLER Juges: Monsieur Philippe POINAS Monsieur Jean-Christian SAMYN Greffier d'audience: Madame Johanne

DU 13/01/2026 No de rôle : 2023 005783 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Monsieur Philippe CRUVEILLER Juges: Monsieur Philippe POINAS Monsieur Jean-Christian SAMYN Greffier d'audience: Madame Johanne

07/2025 No de rôle : 2024 015417 COMPOSITION DU TRIBUNAL Dutalland President : Monsieur Philippe CRUVEILLER Juges : Monsieur Patrice LEMERCIER Monsieur Bertrand BIGAY Greffier d'audience : Madame Johanne

vol avec violence, et détention, offre ou cession de produits stupéfiants ; "aux motifs que Azdine A... a été mis en cause par Mohamed X..., concernant le trafic de hachisch; que Mohamed X..., Johan

du 16 septembre 2003 du tribunal administratif de Dijon le condamnant à verser des indemnités aux consorts A et à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Yonne à la suite du décès du jeune Johan

No 10/ 01092 AFFAIRE : Association RUEIL ATHLETIC CLUB C/ Johann X...