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5 949 résultats pour « Julie Daniel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0ee

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Une enfant est issue de cette union : -Julie, née le 4 février 1986.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-1

6a0dae78cdc6046d474ebfb9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 478864432 Partie demanderesse : assistée de la SELARL GAIST & RENARD représentée par Maître Harmonie RENARD Avocat (RPJ110145) et comparant par Me HARDIN Julie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b45

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Jean-Daniel Henri Z...

Source officielle
CC

civ3

é d'AVOIR débouté les époux X... de toutes leurs demandesc/Monsieur Daniel Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C301365

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté les époux X... de toutes leurs demandes contre Monsieur Daniel Y... et Mesdames Rachel Z... et Julie A... ; AUX MOTIFS QUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddcd

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

APPELANTE : Mme Danièle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b070

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Monsieur Daniel X... a demandé la nullité de cette transaction.

Source officielle
CC

cr

6079a7fc9ba5988459c4b824

Cassation

22 juin 1976

22 juin 1976

(JULES) ET X... (DANIEL), CONTRE UN ARRET RENDU LE 30 JANVIER 1976 PAR LA COUR D'ASSISES DES MINEURS DES ARDENNES QUI, POUR ASSASSINAT ET VOL QUALIFIE, LES A CONDAMNES, X...

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b76c0d3e3fe99cae1a8

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[V] prescrit en toutes ses demandes dirigées contre la société Luc Daniel Couverture ;  -déclarer M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9022d

Appel

6 février 2013

6 février 2013

Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46e

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Daniel Christian X... né le 18 Juin 1963 à BASTIA (20200) ...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007909732

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

Daniel Y..., demeurant ... à La Madelaine-sous-Montreuil (62170) ; M. Y... qui déclare avoir connaissance du recours présenté par M.

Source officielle
CC

cr

Nadine Y..., la chambre d'accusation dit qu'il existec/Daniel Y

61372565cd5801467741d586

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Nadine épouse Y... contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 20 juillet 1994, qui, après avoir renvoyé devant la cour d'assises du département du LOT Daniel Y...,

Source officielle
CC

civ2

61372307cd580146774048bc

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Jean-Claude Q..., demeurant Sous la Vignotte, 01150 Sainte-Julie, 8°/ de M. Francis YA..., demeurant lotissement Les Violets, 38390 Vertrieu, 9°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930bf

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Sur les demandes de Monsieur Daniel D'X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc85

Appel

1 juin 2012

1 juin 2012

APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Dominique FOURGOUX-BOUCARD, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Mademoiselle Amandine Y... ... 97240 LE FRANCOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8dec0

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91291

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Daniel X...et son épouse Mme Michèle Y..., - condamné M. Daniel X...et son épouse Mme Michèle Y...à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300003

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

Daniel X... et l'EARL des Saucenelles, dont le gérant est M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fcd

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Daniel X...et Mme Sylvie Y...se sont mariés le 24 décembre 1998, sans contrat préalable et aucun enfant n'est issu de cette union.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69df2454cdc6046d47483071

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

H.D.C.R.C [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de la SELARL DABIENS & DEMAEGDT AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GAVAUDAN Marc-Antoine, avocat

Source officielle