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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2401670_20240613
13 juin 2024
Par une décision du 20 juin 2023, M.
2ème Chambre
DTA_2304790_20240918
18 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500832_20250806
6 août 2025
Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2025, Mme A, représentée par Me Leblanc, déclare se désister purement et simplement de l'instance. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2505572_20250331
31 mars 2025
Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018072697
16 janvier 2008
non présentée, certificat dont la période d'exercice était fixée du 3 au 17 juin 2002 et le prix d'exercice à 20,58 euros moins la moyenne pondérée du cours de bourse de l'action Leblanc durant une période
Pôle 4 - Chambre 4
61609204db7ff645d856646d
18 mars 2014
- signé par Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président et par Mme Fabienne LEFRANC, greffier présent lors du prononcé.
cr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00533
24 mars 2026
Leblanc, conseiller rapporteur, M. Sottet, Mme Goanvic, M. Coirre, Mme Hairon, M. Busché, Mmes Carbonaro, Chauchis, conseillers de la chambre, MM.
61627771a2bc6369e8386cfd
22 octobre 2013
Les locataires sont décédés, Mme [Z] le 20 juin 1997 et M. [Z] le 28 janvier 2011. Le 7 novembre 2011, la SA d'H.L.M. France Habitation, venue aux droits de la SA d'H.L.M.
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01643
5 août 2020
DE LA JUSTICE M.
énommée du chef de meurtre en bande organiséec/M. U
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01647
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01090
25 août 2021
Eloignement 72 heures
DTA_2406756_20241119
19 novembre 2024
du droit d'asile valable jusqu'au 26 juin 2022, qui a été renouvelée une fois et valable jusqu'au 1er février 2024.
DTA_2104796_20230921
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, rapporteure, - les conclusions de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11142
9 novembre 2017
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Leblanc et condamne celle-ci à payer à M.
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02567
19 novembre 2019
Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02409
5 novembre 2019
N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02852
3 décembre 2019
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00728
5 mai 2026
Leblanc, conseiller rapporteur, M. Sottet, Mme Goanvic, M. Coirre, Mme Hairon, M. Busché, Mmes Carbonaro, Chauchis, conseillers de la chambre, M. Rouvière, conseiller référendaire, M.
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00729
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00639
8 avril 2026
Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Tarabeux, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 8 avril 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
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