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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372175cd580146773f3ec0
10 avril 1991
Kennedy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 132°/ de M.
2ème CH - Section 1
67ff39c0303a1b38839f7ccf
15 avril 2025
Avant dire droit sur le montant des condamnations mises à la charge de la société KENNEDY TOURASSE.
Cour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f102
22 février 2012
rendu (e) le 07 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00425 Copies exécutoires délivrées à : Me Angela CSEPAI Me Joseph KENGNE
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2204686_20221129
29 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par cette requête, enregistrée le 21 novembre 2022, Mme C A B, représentée par Me Kengne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfecture
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2212593_20221207
7 décembre 2022
recours formé contre les décisions des 5 avril et 18 mai 2022 des autorités consulaires françaises à Yaoundé (Cameroun) refusant de délivrer des visas de long séjour à Mme C B et à l'enfant Aaron Silas Kengne
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007949573
19 mars 1997
Nallet, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIETE CHIRURGICALE DE LA CORNICHE CLINIQUE KENNEDY, - les conclusions de M.
civ1
61372199cd580146773f51f4
26 novembre 1991
Y... a acheté à la société Kennings un véhicule automobile Austin qui s'est révélé défectueux ; qu'en août 1984 la société Kennings a repris le véhicule pour y effectuer les réparations nécessitées par
5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02148_20230313
13 mars 2023
La SCI Kennedy interjette appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.
ECLI:FR:CCASS:2021:C310005
7 janvier 2021
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Kennedy Immo, M.
6253cb25bd3db21cbdd8cef8
2 octobre 2007
CLINIQUE KENNEDY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Avenue Président Kennedy 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP Jean CALAS, avoué
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90677
9 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n°: V 20-22.339 Demandeur: la société Kennedy immo et autre Défendeur: Mme [D] Requête n°: 19/22 Ordonnance n° : 90677 du 9 juin
6137223fcd580146773fb689
7 décembre 1994
Jean G..., demeurant tous deux bâtiment Eygalière, 397, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 7 ) M.
Chambre du conseil procédures collectives
6a0ae255cdc6046d470f8330
12 mai 2026
DEBITEUR : SCI KENNEDY Adresse légale : [Adresse 1] 02100 Saint-Quentin - France N° RCS de [Localité 1] : 522675016 / N° de Gestion : 2010 D 135 Activité : acquisition par toute forme de tous immeubles
3 SS
CETAT:CETATEXT000008069872
25 avril 2001
KENGELE A...
4 ème Chambre
DTA_2503002_20251219
19 décembre 2025
Cotraud, premier conseiller, - et les observations de Me Essouma Awona, substituant Me Kengne pour M. B.... Le préfet de la Seine-Maritime n’était pas présent, ni représenté.
1 ère Chambre
DTA_2202613_20230117
17 janvier 2023
Minne, président de chambre, - et les observations de Me Kengne, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
3 ème Chambre
DTA_2302295_20231130
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Gabriel Kengne, représentant Mme A C.
1ère Chambre
64534d0537f394d0f8f6670a
3 mai 2023
DE LA COPROPRIETE DE L'IMMEUBLE KENNEDY 2 Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI
1ère Chambre C
60334da704cdb1bd9f64fa8a
20 juillet 2017
La S.A.R.L KENNEDY IMMO est intervenue volontairement à l'instance.
DCA_21MA02225_20230313
Par un jugement n° 2000074 du 8 avril 2021, le tribunal administratif de Bastia a rejeté la requête de la SCI Kennedy.
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