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2 369 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372175cd580146773f3ec0

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Kennedy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 132°/ de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67ff39c0303a1b38839f7ccf

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Avant dire droit sur le montant des condamnations mises à la charge de la société KENNEDY TOURASSE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f102

Appel

22 février 2012

22 février 2012

rendu (e) le 07 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Commerce No RG : 09/ 00425 Copies exécutoires délivrées à : Me Angela CSEPAI Me Joseph KENGNE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2204686_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par cette requête, enregistrée le 21 novembre 2022, Mme C A B, représentée par Me Kengne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la préfecture

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2212593_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

recours formé contre les décisions des 5 avril et 18 mai 2022 des autorités consulaires françaises à Yaoundé (Cameroun) refusant de délivrer des visas de long séjour à Mme C B et à l'enfant Aaron Silas Kengne

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007949573

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

Nallet, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIETE CHIRURGICALE DE LA CORNICHE CLINIQUE KENNEDY, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372199cd580146773f51f4

Cassation

26 novembre 1991

26 novembre 1991

Y... a acheté à la société Kennings un véhicule automobile Austin qui s'est révélé défectueux ; qu'en août 1984 la société Kennings a repris le véhicule pour y effectuer les réparations nécessitées par

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02148_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

La SCI Kennedy interjette appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement : 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310005

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Kennedy Immo, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef8

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

CLINIQUE KENNEDY prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Avenue Président Kennedy 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP Jean CALAS, avoué

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90677

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n°: V 20-22.339 Demandeur: la société Kennedy immo et autre Défendeur: Mme [D] Requête n°: 19/22 Ordonnance n° : 90677 du 9 juin

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Jean G..., demeurant tous deux bâtiment Eygalière, 397, corniche Kennedy, à Marseille (7ème) (Bouches-du-Rhône), 7 ) M.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

6a0ae255cdc6046d470f8330

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DEBITEUR : SCI KENNEDY Adresse légale : [Adresse 1] 02100 Saint-Quentin - France N° RCS de [Localité 1] : 522675016 / N° de Gestion : 2010 D 135 Activité : acquisition par toute forme de tous immeubles

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008069872

Admin. suprême

25 avril 2001

25 avril 2001

KENGELE A...

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2503002_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Cotraud, premier conseiller, - et les observations de Me Essouma Awona, substituant Me Kengne pour M. B.... Le préfet de la Seine-Maritime n’était pas présent, ni représenté.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2202613_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Minne, président de chambre, - et les observations de Me Kengne, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2302295_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Gabriel Kengne, représentant Mme A C.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64534d0537f394d0f8f6670a

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

DE LA COPROPRIETE DE L'IMMEUBLE KENNEDY 2 Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60334da704cdb1bd9f64fa8a

Appel

20 juillet 2017

20 juillet 2017

La S.A.R.L KENNEDY IMMO est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02225_20230313

Admin. Appel

13 mars 2023

13 mars 2023

Par un jugement n° 2000074 du 8 avril 2021, le tribunal administratif de Bastia a rejeté la requête de la SCI Kennedy.

Source officielle

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