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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
61372187cd580146773f4896
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Lucien Y..., demeurant à Cattenom (Moselle), 22, rue du Président Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1990 par la cour d'appe de Metz (chambre sociale), au profit : 1°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401652_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
G F et à la société Factory Réalisation pour des travaux de construction projetés au 177 corniche Kennedy, ainsi que de la décision par laquelle le maire de Marseille a rejeté implicitement le recours
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2403725_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 85 avenue du Président JF Kennedy
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-68031-68499
25 novembre 1998
25 novembre 1998
The first of these was brought by two British nationals, Mr Richard Waite and Mr Terry Kennedy, who were born in 1946 and 1950 and live in Griesheim and Darmstadt respectively; the second was brought by
Source officielleChambre civile 1-7
697af8a5cdc6046d470f8b41
28 janvier 2026
28 janvier 2026
V-B7I-W27F ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [P] [J] Me Ann KENNEDY
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a52f033cf481c39a44b9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Kennedy 1855 Luxembourg Société AMAZON EUROPE CORE SARL 38 avenue John F. Kennedy 1855 Luxembourg Société AMAZON EU SARL 38 avenue John F.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300225_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
tribunal d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2022 du maire de la commune de Montluçon autorisant exclusivement le stationnement du véhicule de la société Douze et associés au droit du n°159 avenue John Kennedy
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310243
20 avril 2023
20 avril 2023
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 AVRIL 2023 1°/ la société Kennedy
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2747547-3004947
26 mai 2009
26 mai 2009
Kenedi de consulter ces documents.
Source officielleciv2
613720f2cd580146773efb75
28 juin 1989
28 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Ravi K., demeurant à Paris (16e), 34, avenue du président Kennedy, en cassation d'un arrêt
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100747
24 juin 2015
24 juin 2015
X... doit rapporter à la succession la somme de 125 400 ¿ reçue à l'issue de la vente du bien immobilier sis à Marseille, 263 promenade de la corniche Kennedy, la somme de 24 392 ¿ reçue à l'issue de la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310227
19 mai 2016
19 mai 2016
: Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Ken club, société anonyme, dont le siège est [Adresse 11], 2°/ le syndicat Union des syndicats des copropriétaires de l'ensemble immobilier Passy Kennedy
Source officielleciv1
613723a5cd5801467740c781
26 juin 2001
26 juin 2001
Ibrahim X..., demeurant 52, avenue du Président Kennedy, bâtiment B, escalier 2, 93100 Rosny-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1999 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502000_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
A... du logement qu’elle occupe au centre d’accueil pour demandeurs d’asile situé 3/5 avenue John Fitzgerald Kennedy à Alençon ; 2°) d’autoriser le recours à la force publique pour procéder à l’évacuation
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302685_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ils soutiennent que : - le poteau électrique en cause constitue un ouvrage public sous la garde d'Enedis ; - il est irrégulièrement implanté sur le chemin situé entre l'avenue du Président John Kennedy
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2401959_20240822
22 août 2024
22 août 2024
C E D du logement qu'ils occupent, situé au 7, boulevard John Fitzgerald Kennedy à Châlons-en-Champagne, dans le centre d'accueil pour demandeurs d'asile (HUDA) géré par la Croix-Rouge Française ; 2
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300523
13 avril 2010
13 avril 2010
pas en tant que propriétaire du terrain, comme indiqué par erreur par le premier juge, mais comme représentant de la SNC SIRBAL, propriétaire et en tant qu'agent immobilier exploitant sous l'enseigne KENNEDY
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311291_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A B, qui fait état d'un arrêté du maire de Salon-de-Provence publié le 10 novembre 2023 interdisant aux piétons d'emprunter un trottoir situé sur la rue des Frères Kennedy sans proposition alternative,
Source officielleSection des Référés
69771081cdc6046d47bc4ceb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Z] [D] a acquis en l’état futur d’achèvement, de la SCCV Kremlin Bicêtre K-[W], un appartement au sein d’un ensemble immobilier situé 35, ancien chemin rue John Fitzgerald Kennedy au Kremlin-Bicêtre (
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00391_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
domaine public communal, d'une part, d'un ensemble foncier d'une surface environ égale à 14 700 mètres carrés à prendre sur les parcelles cadastrées H 101 et 799 situées 47-49, avenue du président John Kennedy
Source officiellePage 5 sur 92