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3 909 résultats pour « Kilo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd5801467742473c

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

Centre Leclerc de Hyères dirigé par Frédéric X... et appartenant à la SA Hyerdis ; ""qu'aucun salarié de ce magasin n'ayant voulu prendre en charge la cargaison de viande d'un poids d'environ 400 kilos

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KILOUTOU MODULE

SIREN 453700106Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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Dépôts des comptes

KILOUTOU CLIMATEC

SIREN 922854252Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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Dépôts des comptes

Kiloutou Project

SIREN 941332041Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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Dépôts des comptes

KILOUTOU PROJECT 1

SIREN 938705787Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

30/08/2026

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Dépôts des comptes

Kiloutou Signalisation

SIREN 852918226Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

26/08/2026

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CC

cr

61372639cd58014677423e99

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

procédure qu'un ensemble routier, immatriculé en Allemagne, appartenant à l'entreprise Gütertransport a été saisi après avoir été intercepté par le service des douanes, alors qu'il transportait 951 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00370

Cassation

29 mars 2022

29 mars 2022

[J] [G], affecté au nettoyage des appareils nécessaires à la fabrication des produits alimentaires au sein de la société [1] (la société), a fait une chute et un fondoir de deux-cent-cinquante kilos est

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00504

Cassation

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ayant été livré le 17 février 2017 par erreur à la société Staci, qui l'a ensuite égaré, la société UPS a indemnisé la société Hercynia à hauteur de 496,53 euros basé sur une valeur de 23 euros par kilo

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229c1

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

transporté, cédé, détenu et offert de la résine de cannabis, participé à une association de malfaiteurs en vue de commettre un trafic de stupéfiants et d'avoir détenu sans justification d'origine 23,5 kilos

Source officielle
CC

cr

EN-PROVENCE du 18 novembre 1993 qui, dans la procédure suiviec/Franco CUDINI et Alessandro Z

61372567cd5801467741d6ad

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Konis je m'en fous, il a ruiné Vanessa - "s'il lui arrive une overdose... je l'attrape et je lui en fous un kilo dans le nez" - (rapport d'expertise p. 19, 20, 34, 36, 37) ; "alors que, d'une part,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01301

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

[E] [T] [L], dans le sens Espagne/France, sur la commune frontalière de [Localité 1] (64), a conduit à la découverte, dans une cache, de plus de soixante-huit kilos d'herbe de cannabis. 3. M.

Source officielle
CC

cr

6137266fcd58014677425895

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

Z... faisait valoir que le 25 novembre 1994 la société ODINET, commissaire en Douanes au Havre, l'avait averti de la livraison en ses entrepôts pour son compte d'une caisse de 1 110 kilos, laquelle avait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201112

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Tokio Marine kiln

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00991

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X..., ainsi que deux autres personnes, ont été interpellés au retour d'un voyage aux Pays-Bas au cours duquel ils ont acquis près de 14 kilos d'héroïne et près de 4 kilos de résine de cannabis ; que les

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00400

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

C..., en sa qualité d'administrateur, a consenti un prêt à la société UFF Villefranche (la société UFF), société française dont le capital était détenu par la société Kiros Establishment (la société Kiros

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00921

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

déclaré inapte à son poste, en raison d'une contre-indication à l'exposition aux produits chimiques de l'entreprise, le salarié devant bénéficier d'une aide lors du port de charges supérieures à 20 kilos

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214ca

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

constipation pour le produit "transit intestinal", à retrouver la forme pour le produit "vitalité", à conserver la beauté des cheveux, des ongles et de la peau pour le produit "beauté", à combattre les kilos

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0cd5af8a921ecd257a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

KILL'R [Localité 4] à payer à la S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425a7

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

- débouté les sociétés Maurefilms, Mascareignes Kino et Lory de toutes leurs demandes.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427788

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

X... peut lui déposer jusqu'à 50 ; il s'agit bien de quantité et vraisemblablement en kilos puisque, plus dans la discussion, Y...

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d89e

Cassation

19 septembre 1994

19 septembre 1994

agissait sur instruction d'Agramex dont le président-directeur général était Jean-Paul Y..., a déposé au bureau des douanes de Rungis une déclaration d'importation soumise à la consommation de 126 168 kilos

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04083

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

. ; que la visite domiciliaire a permis la découverte de plusieurs kilos de cannabis, des plants d'herbe de cannabis et d'un pistolet mitrailleur accompagné de deux chargeurs et de munitions ; que MM.

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741de83

Cassation

19 juin 1995

19 juin 1995

identifiaient leur fournisseur attitré en la personne de Gulbas ; qu'ils précisaient de façon concordante la manière de livrer, de payer et d'écouler la marchandise quantifiée à 60 grammes d'héroïne et 12 kilos

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100852

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Sports, formulée à titre subsidiaire dans les assignations des 28 juillet, 29 juillet et 3 août 2020 en ce qu'elle tendait au « retrait des mentions d'abord diffamatoires à savoir page 09 « dix-sept kilos

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